Arrêté du 18 juillet 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 juillet 2024.

TexteArrêté du 18 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050053125
Texte parentLEGITEXT000050053110
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 juillet 2024 (version du 27 juillet 2024)Légifrance →

1. Les volumes horaires de formation applicables à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle », à la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche », à la spécialité « électromécanicien marine » et à la spécialité « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel sont fixés conformément aux annexes I à V du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050053125, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.