Arrêté du 7 août 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 7 août 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050087171
Texte parentLEGITEXT000050087156
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 août 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. AFFECTATIONS

3. NOMBRE D'EMPLOIS

4. Région de gendarmerie Ile-de-France

5. 1 516

6. Région de gendarmerie Grand Est

7. 2 949

8. Région de gendarmerie Nouvelle-Aquitaine

9. 3 440

10. Région de gendarmerie Auvergne-Rhône-Alpes

11. 5 161

12. Région de gendarmerie Bourgogne-Franche-Comté

13. 1 816

14. Région de gendarmerie Bretagne

15. 2 172

16. Région de gendarmerie Centre-Val de Loire

17. 1 456

18. Région de gendarmerie Corse

19. 516

20. Région de gendarmerie Occitanie

21. 3 986

22. Région de gendarmerie Hauts-de-France

23. 2 418

24. Région de gendarmerie Normandie

25. 1 849

26. Région de gendarmerie Pays de la Loire

27. 2 442

28. Région de gendarmerie Provence-Alpes-Côte d'Azur

29. 2 541

30. Commandement des écoles de la gendarmerie nationale

31. 480

32. Commandement des forces aériennes de la gendarmerie nationale

33. 252

34. Commandement de la gendarmerie outre-mer

35. 2 129

36. Commandement de la gendarmerie dans le cyberespace

37. 130

38. Commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale

39. 109

40. Commandement pour l'environnement et la santé

41. 25

42. Direction des opérations et de l'emploi (direction générale de la gendarmerie nationale)

43. 311

44. Inspection générale de la gendarmerie nationale

45. 44

46. Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale

47. 137

48. Gendarmerie des transports aériens

49. 397

50. Gendarmerie de l'air

51. 332

52. Gendarmerie maritime

53. 585

54. Gendarmerie de l'armement

55. 142

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 mai 2023 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050087171, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.