Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050089466
Texte parentLEGITEXT000050089457
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 20 septembre 2010 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de wushu arts énergétiques et martiaux chinois est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 20 septembre 2010 : art. 1, art. 2, art. 3
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