Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 5 août 2024
IdentifiantLEGIARTI000050089591
Texte parentLEGITEXT000050089582
Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 août 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 6 du même arrêté, les mots : « mettre en œuvre une action éducative en sport automobile avec des véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV, sur un circuit automobile revêtu homologué, en sécurité » sont remplacés par les mots : « mettre en œuvre une action éducative en sport automobile avec des véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou Sprintcar ou SSV, en sécurité ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 11 avril 2024 : art. 6
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