Article 1 LEGIARTI000050089589
A modifié :
- Arrêté du 11 avril 2024 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 5 août 2024 modifiant l'arrêté du 11 avril 2024 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 13 août 2024
NatureArrêté
Signé le5 août 2024
Publié le13 août 2024
Articles4 articles en vigueur
NORSPOV2421968A
IdentifiantLEGITEXT000050089582
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-20 et suivants et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 11 avril 2024 portant création du certificat complémentaire « encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes » associé à certaines mentions ou options du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « sport automobile » ou spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050089591
A modifié :
- Arrêté du 11 avril 2024 : art. 6
Article 3 LEGIARTI000050089593
A modifié :
- Arrêté du 11 avril 2024 : art. null
Article 4 LEGIARTI000050089595
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 5 août 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 13 août 2024).