Arrêté du 5 août 2024 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 août 2024
IdentifiantLEGIARTI000050089593
Texte parentLEGITEXT000050089582
Référencearticle 3 de l'arrêté du 5 août 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe I du mêmearrêté :

2. a) Les mots : « UC : mettre en œuvre une action éducative en sport automobile avec des véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV, sur un circuit automobile revêtu homologué, en sécurité » sont remplacés par les mots : « UC : mettre en œuvre une action éducative en sport automobile avec des véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou Sprintcar ou SSV, en sécurité. » ;

3. b) Les mots : « C 1. Mobiliser les connaissances spécifiques à la conduite de véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV sur circuit automobile revêtu homologué pour encadrer en sécurité les publics. » sont remplacés par les mots : « C 1. Mobiliser les connaissances spécifiques à la conduite de véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV pour encadrer en sécurité les publics » ;

4. c) Les mots : « C 2. Animer des séances de conduite de véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV sur circuit automobile revêtu homologué en sécurité. » sont remplacés par les mots : « C 2. Animer des séances de conduite de véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV en sécurité » ;

5. d) Les mots : « C 3. Maîtriser les techniques professionnelles liées à l'emploi de véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV sur circuit automobile revêtu homologué pour encadrer en sécurité les publics. » sont remplacés par les mots : « C 3. Maîtriser les techniques professionnelles liées à l'emploi de véhicules de catégorie Kart B1/ B2 ou tout-terrain type Sprintcar ou SSV pour encadrer en sécurité les publics ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 avril 2024 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050089593, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.