Référencearticle 14 de l'arrêté du 5 août 2024 (version du 2 novembre 2024)Légifrance →
1. L'affichage dans chaque établissement des résultats du premier tour de scrutin et du nombre de sièges restant à pourvoir pour l'éventuel second tour de scrutin a lieu le vendredi 8 novembre 2024.
2. L'affichage dans chaque établissement des résultats du second tour de scrutin a lieu le vendredi 13 décembre 2024.
3. Les résultats définitifs peuvent être consultés sur le site internet https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr à la rubrique « ressources humaines », « concours, emploi et carrières » puis « personnel enseignant du supérieur et chercheurs », « les enseignants-chercheurs des disciplines de santé », « Conseil national des universités pour les disciplines de santé », dès la fin des opérations de dépouillement.
Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 28 octobre 2024 (NOR : ESRH2428370A), les dispositions du présent article sont abrogées en ce qui concerne le collège A de la sous-section du conseil national des universités 52-02-chirurgie digestive et le collège B de la sous-section du conseil national des universités 44-03-biologie cellulaire, et sont remplacés par les dispositions prévues aux articles 3 à 6 de l'arrêté précité.
Aller plus loin
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