Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 9 novembre 2023 susvisé est ainsi modifié : 1° La première phrase de l'article 9 est complétée par les mots suivants : « pour permettre une reconnaissance des études suivies. » ; 2° L'article 14 est modifié par les dispositions suivantes :
2. a) A la première phrase, le mot : « souhaits » est remplacé par le mot : « vœux » ; b) Après la première phrase, après les mots : « qu'ils ont exprimés. », il est insérée une phrase ainsi rédigée : « La communication des résultats se fait conformément à la notice d'instruction qui vaut règlement des concours. » ;
3. 3° Les deuxième et quatrième alinéas de l'article 15 sont supprimés ; 4° Les articles 17 et 18 sont supprimés ; 5° A la fin des annexes I, II et III il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Les candidats dont le diplôme ne correspond pas à cette liste peuvent faire valoir leur droit à demande de validation des études supérieures, conformément à l'article 9. » ; 6° L'annexe VIII est modifiée par les dispositions suivantes :
4. a) Le tableau admissibilité est remplacé par le tableau suivant :
5. «
6. Voie BUT
7. Voie BTSA et BTS
8. Epreuve
9. DURÉE
10. COEFFICIENTS
11. DURÉE
12. COEFFICIENTS
13. Sélection sur dossier
14. /
15. 1
16. /
17. 2
18. Epreuve écrite d'analyse et de synthèse de documents techniques et scientifiques
19. 2 heures 30
20. 1
21. 2 heures 30
22. 1
23. Anglais
24. 2 heures
25. 1
26. Pas d'épreuve
27. /
28. Total
29. 3
30. 3
31. » ;
32. b) L'alinéa correspondant à l'astérisque après le tableau admissibilité est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 9, art. 14, art. 15
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe VIII
A abrogé :
- Arrêté du 9 novembre 2023 : art. 17, art. 18