Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 2 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050179899
Texte parentLEGITEXT000050179871
Référencearticle 11 de l'arrêté du 2 juillet 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'intitulé de l'annexe III du même arrêté est remplacé par l'intitulé suivant :
2. « TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DISPENSES DES EXIGENCES PREALABLES A L'ENTREE EN FORMATION (EPEF) ET DES EXIGENCES PREALABLES A LA MISE EN SITUATION PROFESSIONNELLE (EPMSP) AINSI QUE DES ÉQUIVALENCES D'UNITÉ CAPITALISABLE (UC) AVEC LE DIPLÔME D'ETAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ KARATÉ ET DISCIPLINES ASSOCIÉES ” »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 18 décembre 2008 Divisions : Art. ANNEXE III
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