Arrêté du 2 juillet 2024 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 2 juillet 2024
IdentifiantLEGIARTI000050180158
Texte parentLEGITEXT000050180150
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 juillet 2024Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 2 de l'arrêté du 29 décembre 2011 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « Art. 2.-La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes en escalade pratiquée sur structures artificielles à toutes altitudes et sur blocs naturels et sur sites naturels sportifs, jusqu'au premier relais, situés à une altitude inférieure à mille cinq cents mètres :

3. «-construire la stratégie d'une organisation du secteur ; «-gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ; «-diriger un système d'entraînement en escalade ; «-encadrer l'escalade en sécurité. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050180158, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.