Article 1 LEGIARTI000050180158
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 2 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 septembre 2024
NatureArrêté
Signé le2 juillet 2024
Publié le5 septembre 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2418714A
IdentifiantLEGITEXT000050180150
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 6 juin 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050180160
A créé :
- Arrêté du 29 décembre 2011
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000050180162
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000050180164
A abrogé :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000050180166
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000050180168
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000050180170
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000050180172
A modifié :
- Arrêté du 29 décembre 2011 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000050180174
A créé :
- Arrêté du 29 décembre 2011
Divisions : ANNEXES ; Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III
Article 10 LEGIARTI000050180176
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter du 1er décembre 2024.
Article 11 LEGIARTI000050180178
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 2 juillet 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA3
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 5 septembre 2024).