RattachementChapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques
IdentifiantLEGIARTI000053517001
Texte parentLEGITEXT000050225340
Référencearticle 20 de l'arrêté du 3 juillet 2024 (version du 21 février 2026)Légifrance →
1. L'étudiant soumet un projet de thèse avant la fin du deuxième cycle qui est approuvé par le directeur de la structure de formation en maïeutique.
Numérotation : Jusqu'au 21 février 2026, le numéro 20 portait un autre texte (« Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la… »), devenu l'article 24 (Arrêté du 11 février 2026, art. 1). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.
Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 11 février 2026 (NOR : ESRS2535907A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, s'appliquent à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.
Aller plus loin
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