Texte publié au Journal officiel
1. Les annexes de l'arrêté du 24 mai 2023 susvisé sont ainsi modifiées : 1° L'annexe 1 est complétée par sept alinéas ainsi rédigés : « 5° Autres unités et organismes :
2. «-centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale-détachement drones ; «-détachements d'hélicoptères embarqués ; «-éléments chargés de levés hydro-océanographiques à bord de bâtiments militaires ou navires civils au sein des groupes hydrographiques et océanographiques du service hydrographique et océanographique de la marine ; «-flottille amphibie de Toulon (sections chargées des engins de débarquement amphibie) ; «-flottilles de perfectionnement du surfacier ; «-groupes de plongeurs démineurs. » ;
3. 2° Au septième alinéa du 2° de l'annexe 3, les mots : « groupes de plongeurs-démineurs Manche-Mer du Nord, Atlantique et Méditerranée » sont remplacés par les mots : « groupes de plongeurs démineurs » ; 3° Au 2° de l'annexe 4, les deuxième, troisième et quatrième alinéas sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé :
4. «-groupes de plongeurs démineurs ; ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 mai 2023
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 3 ; Art. Annexe 4