Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE LISTE DES DISPOSITIONS COMPORTANT LES MOTS : « ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE » ET L'ACRONYME « EOGN »
2. Arrêté du 25 août 1969 fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités
3. Article 2
4. Arrêté du 23 décembre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
5. Troisième tableau « périmètre gendarmerie nationale » de l'annexe II
6. Arrêté du 5 mai 2011 fixant la liste des actes délégués par le ministre de la défense et des anciens combattants au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration relatifs à la gestion des techniciens supérieurs d'études et de fabrications en fonctions au ministère de l'intérieur
7. Annexe
8. Arrêté du 13 juillet 2011 fixant la durée de la période pendant laquelle les élèves officiers de carrière de la gendarmerie nationale admis à l'état d'officier de carrière s'engagent à servir en cette qualité
9. Article 1er
10. Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale
11. Intitulé de l'arrêté
12. Intitulé de la section 1 du chapitre III
13. Article 1er
14. Article 5
15. Article 6
16. Article 11
17. Article 13-1
18. Article 13-2
19. Article 13-3
20. Article 14
21. Article 15
22. Article 17
23. Article 18
24. Article 19
25. Article 20
26. Article 22
27. Article 23
28. Article 26
29. Article 27
30. Article 28
31. Arrêté du 11 août 2011 fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidats aux admissions à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ainsi qu'aux recrutements dans le corps des officiers de gendarmerie et dans le corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
32. Intitulé de l'arrêté
33. Article 1er
34. Arrêté du 30 mars 2012 fixant le délai durant lequel les élèves officiers de carrière de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale peuvent mettre fin à leur scolarité
35. Intitulé de l'arrêté
36. Article 1er
37. Arrêté du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière d'administration et de gestion du personnel militaire de la gendarmerie nationale
38. Article 1er
39. Article 7
40. Arrêté du 24 septembre 2013 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
41. Intitulé de l'arrêté
42. Article 1er
43. Article 2
44. Article 5
45. Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux comités sociaux de la gendarmerie nationale
46. Annexe
47. Arrêté du 28 décembre 2015 fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale.
48. Annexe II
49. Annexe III
50. Annexe IV
51. Annexe V
52. Annexe VI
53. Arrêté du 27 décembre 2016 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire pour les fonctionnaires du ministère de l'intérieur occupant certains postes relevant de la gendarmerie nationale
54. Annexe
55. Arrêté du 9 janvier 2018 fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors-échelle E du grade de général de division de la gendarmerie nationale
56. Annexe
57. Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
58. Article 1er
59. Arrêté du 27 décembre 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles
60. Article 1er
61. Arrêté du 12 décembre 2019 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale de la gendarmerie nationale et délégataires en matière de marchés publics et d'accords-cadres
62. Annexe
63. Arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la gendarmerie nationale ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité
64. Annexe
65. Arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale
66. Article 1er
67. Arrêté du 7 mai 2021 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la gendarmerie nationale
68. Annexe
69. Arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire
70. Annexe II
71. Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers
72. Article 1er
73. Arrêté du 29 novembre 2022 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace
74. Article 13
75. Arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace prévus au 1° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air
76. Article 15
77. Arrêté du 9 novembre 2023 fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la balise 3 de la prime de parcours professionnels des militaires sont attribués aux sous-officiers de la gendarmerie nationale
78. Annexe I
79. Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au tronc commun de formation des cadres supérieurs du service public
80. Annexe 1
81. Arrêté du 12 janvier 2024 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale
82. Article 13
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 août 1969 : art. 2
- Arrêté du 23 décembre 2008
Divisions : Art. Annexe II - Arrêté du 5 mai 2011 : art. null
- Arrêté du 13 juillet 2011 : art. 1
- Arrêté du 27 juillet 2011 : art. 1, art. 5, art. 6, art. 11, art. 13-1, art. 13-2, art. 13-3, art. 14, art. 15, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 22, art. 23, art. 26, art. 27, art. 28
Divisions : Section 1 : Mesures de redoublement ou d'exclusion de l'Académie militaire de la gendarmerie nationale - Arrêté du 11 août 2011 : art. 1
- Arrêté du 30 mars 2012 : art. 1
- Arrêté du 14 décembre 2012 : art. 1, art. 7
- Arrêté du 24 septembre 2013 : art. 1, art. 2, art. 5
- Arrêté du 12 décembre 2013 : art. null
- Arrêté du 28 décembre 2015
Divisions : Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI - Arrêté du 27 décembre 2016 : art. null
- Arrêté du 9 janvier 2018 : art. null
- Arrêté du 30 juillet 2018 : art. 1
- Arrêté du 27 décembre 2018 : art. 1
- Arrêté du 12 décembre 2019 : art. null
- Arrêté du 30 décembre 2019 : art. null
- Arrêté du 2 juin 2020 : art. 1
- Arrêté du 7 mai 2021 : art. null
- Arrêté du 5 août 2021
Divisions : Art. ANNEXE II - Arrêté du 30 août 2021 : art. 1
- Arrêté du 29 novembre 2022 : art. 13
- Arrêté du 22 décembre 2022 : art. 15
- Arrêté du 9 novembre 2023
Divisions : Art. Annexe I - Arrêté du 28 novembre 2023
Divisions : Art. Annexe 1 - Arrêté du 12 janvier 2024 : art. 13