Arrêté du 17 octobre 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 17 avril 2025.

TexteArrêté du 17 octobre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051474929
Texte parentLEGITEXT000050390968
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 17 octobre 2024 (version du 17 avril 2025)Légifrance →

1. 2. Enquêtes d'intérêt général

2. 2.A. Enquêtes d'initiative nationale

Démographie et questions socialesPériodicitéProducteur (*)
Enquête SHARE (Vague 10)PonctuelleLEDa

3. (*) Voir liste des producteurs.


Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête auprès des personnes fréquentant des services d'aide, dite Sans domicile 2025, volet Individus

Ponctuelle

INSEE

4. (*) Voir liste des producteurs.


Environnement et développement durable

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale auprès des passagers aériens (ENPA)

Ponctuelle

DGAC

5. (*) Voir liste des producteurs.


Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale de climat scolaire et de victimation auprès des écoliers - Printemps 2025

Ponctuelle

DEPP

6. (*) Voir liste des producteurs.


Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteur (*)

Enquête nationale 2025 de climat scolaire et de vécu professionnel des personnels des écoles et établissements scolaires

Ponctuelle

DEPP

Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête sur l'alimentation, la biosurveillance, la santé, la nutrition et l'environnement (Albane)

Ponctuelle

SPF

7. (*) Voir liste des producteurs.

8. Liste des producteurs


Sigle du producteur

Intitulé du producteur

Ministère ou ministères de tutelle le cas échéant

DEPP

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

Ministère de l'éducation nationale

DGAC

Direction générale de l'aviation civile

Ministère des transports

Ministère du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

INSEE

Institut national de la statistique et des études économiques

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

SSMSI

Service statistique ministériel de la sécurité intérieure

Ministère de l'intérieur

9. Liste des producteurs


Sigle du producteur

Intitulé du producteur

Ministère ou ministères de tutelle le cas échéant

INSEE

Institut national de la statistique et des études économiques

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

DEPP

Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance

Ministère de l'éducation nationale

SPF

Santé publique France

Ministère de la santé et de l'accès aux soins

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