Arrêté du 17 octobre 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 17 avril 2025.

TexteArrêté du 17 octobre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051474932
Texte parentLEGITEXT000050390968
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 17 octobre 2024 (version du 17 avril 2025)Légifrance →
Services publics et services aux publicsPériodicitéProducteur (*)
Système d'information et de vigilance sur la sécurité scolaire (SIVIS)AnnuelleDEPP
‍Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011AnnuelleDEPP
Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des établissements d'enseignement supérieur artistiques et culturelsAnnuelleSIES
Enquête sur les effectifs d'étudiants et leur diplomation auprès des écoles de commerce et de gestion, et autres établissements de l'enseignement supérieurAnnuelleSIES
Enquête sur les effectifs étudiants et leur diplomation des écoles d'ingénieur privéesAnnuelleSIES
Enquête 26 sur les effectifs (agrégés) d'étudiants et leur diplomation auprès d'établissements d'enseignement supérieurAnnuelleSIES
Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de licence professionnelleAnnuelleSIES
Enquête sur l'insertion professionnelle des diplômés de masterAnnuelleSIES
Enquête auprès des établissements et services en faveur des adultes et familles en difficulté sociale (ES-DS)PonctuelleDREES
Enquête annuelle auprès des caisses de retraites (EACR)AnnuelleDREES

1. (*) Voir liste des producteurs.


Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie

Ponctuelle

INSEE

2. (*) Voir liste des producteurs.


Services publics et services aux publics

Périodicité

Producteurs (*)

Panel d'élèves de petite section recruté en septembre 2021

Ponctuelle

DEPP

Enquête « Vécu et ressenti en matière de sécurité » (VRS)

Annuelle

SSMSI

3. (*) Voir liste des producteurs.


Démographie et questions sociales

Périodicité

Producteur (*)

Enquête Emploi du temps 2025-2026 (EDT)

Ponctuelle

INSEE

4. (*) Voir liste des producteurs.

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