Arrêté du 21 octobre 2024 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 octobre 2024.

TexteArrêté du 21 octobre 2024
IdentifiantLEGIARTI000050404183
Texte parentLEGITEXT000050404178
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 octobre 2024 (version du 30 octobre 2024)Légifrance →

1. Est nommée au cabinet du ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer :

2. Mme Marie-Laure LAVENIR, cheffe de cabinet, à compter du 14 octobre 2024.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050404183, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.