Article 1 LEGIARTI000050455508
A modifié :
- Arrêté du 11 juillet 2018 : art. 1, art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 30 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 4 septembre 2021
NatureArrêté
Signé le30 juillet 2021
Publié le4 septembre 2021
Articles4 articles en vigueur
NORESRH2123312A
IdentifiantLEGITEXT000050455501
La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,
Vu l'article L. 952-6 du code de l'éducation ;
Vu le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur des universités du Muséum national d'histoire naturelle,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050455510
A créé :
- Arrêté du 11 juillet 2018 : art. 2-1
Article 3 LEGIARTI000050455504
A modifié :
- Arrêté du 11 juillet 2018 : art. 4
Article 4 LEGIARTI000050455506
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 30 juillet 2021.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des ressources humaines, V. Soetemont
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation - art. L952-6 (M)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 4 septembre 2021).