Arrêté du 4 novembre 2024 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie (listés ci-dessous) ; sa rédaction d'origine est celle publiée au Journal officiel.

TexteArrêté du 4 novembre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000050482911
Texte parentLEGITEXT000050482889
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 4 novembre 2024Fac-similé du JO du 9 novembre 2024 →

A modifié :

  • Arrêté du 9 mars 2018 Art. Annexe 13 Nota.
  • Le contenu des annexes au présent arrêté peut être consulté sur le site internet « Parcoursup », à l'adresse suivante : https://www. parcoursup.fr. Les compétences et connaissances attendues sont accessibles pour chacune des formations par le moteur de recherche : « Je recherche une formation sur Parcoursup » et elles sont détaillées dans l'onglet « caractéristiques » de chaque formation consultée.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000050482911, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.