Article 1 LEGIARTI000050615025
A modifié :
- Arrêté du 27 avril 2016 : art. 1
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 8 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 27 avril 2016 portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 20 novembre 2024
NatureArrêté
Signé le8 novembre 2024
Publié le20 novembre 2024
Articles5 articles en vigueur
NORSPOV2424074A
IdentifiantLEGITEXT000050615019
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-5 et D. 212-14 à D. 212-56 ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2016 modifié portant organisation de la spécialité « animateur » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050615027
A modifié :
- Arrêté du 27 avril 2016 : art. 2
Article 3 LEGIARTI000050615029
A modifié :
- Arrêté du 27 avril 2016 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000050615031
A modifié :
- Arrêté du 27 avril 2016 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000050615033
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 8 novembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, T. de Saint Pol
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 20 novembre 2024).