Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :
2. 1° A la rubrique « nom de musée », en face de la ligne du département de la Haute-Saône, commune de Vesoul, les mots : « musée municipal Georges Garret » sont remplacés par les mots : « musée Jean-Léon Gérôme » ;
3. 2° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département de la Marne, commune d'Epernay, les mots : « musée municipal » sont remplacés par les mots : « musée du vin de Champagne et d'archéologie régionale » ;
4. 3° A la rubrique « nom du musée », en face de la ligne du département du Jura, commune de Saint-Claude, les mots : « musée des beaux-arts » sont remplacés par les mots : « musée de l'abbaye/ donations Guy Bardone-René Genis ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 17 septembre 2003 : art. 1