Article 1 LEGIARTI000050825983
A modifié :
- Arrêté du 12 février 2021 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 24 décembre 2024
NatureArrêté
Signé le20 décembre 2024
Publié le24 décembre 2024
Articles4 articles en vigueur
NORARML2434840A
IdentifiantLEGITEXT000050825977
Le ministre des armées et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1 et L. 4211-2 ;
Vu l'arrêté du 12 février 2021 modifié relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et de l'espace ;
Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050825985
A modifié :
- Arrêté du 12 février 2021
Divisions : Art. Annexe I
Article 3 LEGIARTI000050825987
A créé :
- Arrêté du 12 février 2021
Divisions : Art. Annexe IX
Article 4 LEGIARTI000050825989
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 20 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace, P. Hirtzig
Textes cités liens · DILA3
Code de la défense.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 24 décembre 2024).