Texte publié au Journal officiel
1. Le 1° de l'article 10 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes : « 1° Personnels appartenant aux corps des professeurs certifiés, des professeurs de lycée professionnel, des professeurs d'éducation physique et sportive, des professeurs des écoles, des conseillers principaux d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale : «
2. SITUATION ANCIENNE
3. SITUATION NOUVELLE
4. Echelon
5. Echelon
6. Ancienneté conservée dans la limite de la durée exigée pour l'accès à l'échelon supérieur
7. Professeur certifié, professeur de lycée professionnel, professeur d'éducation physique et sportive, professeur des écoles, conseiller principal d'éducation et psychologue de l'éducation nationale de classe exceptionnelle
8. 5e échelon
9. 10e échelon
10. Ancienneté acquise majorée de 3 ans
11. 4e échelon
12. 10e échelon
13. Ancienneté acquise
14. 3e échelon
15. 9e échelon
16. 3/5 de l'ancienneté acquise majorés d'un an
17. 2e échelon
18. 9e échelon
19. 1/2 de l'ancienneté acquise
20. 1er échelon
21. 8e échelon
22. 5/4 de l'ancienneté acquise
23. Professeur certifié, professeur de lycée professionnel, professeur d'éducation physique et sportive, professeur des écoles, conseiller principal d'éducation et psychologue de l'éducation nationale hors classe
24. 7e échelon
25. 10e échelon
26. Ancienneté acquise majorée de 3 ans
27. 6e échelon
28. 10e échelon
29. Ancienneté acquise
30. 5e échelon
31. 9e échelon
32. 5/6 de l'ancienneté acquise
33. 4e échelon
34. 8e échelon
35. Ancienneté acquise
36. 3e échelon
37. 7e échelon
38. 4/5 de l'ancienneté acquise
39. 2e échelon
40. 6e échelon
41. Ancienneté acquise
42. 1er échelon
43. 5e échelon
44. Ancienneté acquise
45. Professeur certifié, professeur de lycée professionnel, professeur d'éducation physique et sportive, professeur des écoles, conseiller principal d'éducation et psychologue de l'éducation nationale de classe normale
46. 11e échelon
47. 7e échelon
48. Ancienneté acquise
49. 10e échelon
50. 6e échelon
51. 1/2 de l'ancienneté acquise
52. 9e échelon
53. 5e échelon
54. 1/2 de l'ancienneté acquise
55. 8e échelon
56. 4e échelon
57. 4/7 de l'ancienneté acquise
58. 7e échelon
59. 3e échelon
60. 2/3 de l'ancienneté acquise
61. 6e échelon
62. 2e échelon
63. 1/2 de l'ancienneté acquise majoré de 6 mois
64. 5e échelon
65. 2e échelon
66. Ancienneté acquise dans la limite de 6 mois
67. 4e échelon
68. 2e échelon
69. Sans ancienneté
70. 3e échelon
71. 1er échelon
72. Ancienneté acquise
73. 2e échelon
74. 1er échelon
75. Sans ancienneté
76. 1er échelon
77. 1er échelon
78. Sans ancienneté
79. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2001-1174 du 11 décembre 2001 : art. 10