Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 décembre 2024
RattachementSection 3 : Spécialités de baccalauréat professionnel
IdentifiantLEGIARTI000050927794
Texte parentLEGITEXT000050927756
Référencearticle 16 de l'arrêté du 16 décembre 2024Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le règlement d'examen figurant dans la partie IV. 2 de l'annexe IV de l'arrêté du 30 mars 2023 susvisé, relatif à la spécialité « Maintenance nautique » de baccalauréat professionnel, le mot : « chef-d'œuvre » et le mot : « chef d'œuvre » sont remplacés, à chaque occurrence, par le mot : « projet ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 mars 2023 : art. null
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