Arrêté du 20 décembre 2024 · Article

Article Annexe III

Article abrogé, en vigueur du 8 août 2025 au 19 janvier 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 20 décembre 2024
RattachementAnnexe III
IdentifiantLEGIARTI000052058448
Texte parentLEGITEXT000050928470
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 20 décembre 2024 (version du 8 août 2025)Légifrance →

1. TABLEAU PRÉCISANT LA LISTE DES INDICATEURS POUR LESQUELS UNE ÉVOLUTION EST DISPONIBLE ET CALCULABLE ET LA CIBLE QUALITÉ À ATTEINDRE POUR CHACUN DES INDICATEURS


Indicateurs

Niveau

Atteint

Cible de qualité

Évolution

En MCO

Satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48 heures

X

77,3/100

X

En MCO chirurgie ambulatoire

Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en chirurgie ambulatoire

X

79,7/100

X

En SMR

Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SMR

X

76,6/100

X

En MCO-CA

Qualité de la lettre de liaison à la sortie

X

80/100

X

En MCO

Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact

X

80 %

X

En MCO

Mesure des événements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche-hors fracture

Règle spécifique (*)

En MCO

Mesure des événements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de genou

Règle spécifique (*)

En MCO

Mesure des infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de hanche-hors fracture

Règle spécifique (*)

En MCO

Mesure des infections du site opératoire 3 mois après pose de prothèse totale de genou

Règle spécifique (*)

En SMR

Projet de soins projet de vie

X

80/100

NA

En HAD

Tenue du dossier patient

X

80/100

X

En HAD

Coordination de la prise en charge en HAD

X

80/100

X

En MCO, SMR, HAD et DIA

Alimentation du DMP pour les patients disposant d'un DMP lors de leur admission

X

50 % (**)

NA

En MCO, SMR, HAD et DIA

Usage d'un service de messagerie sécurisée intégré à l'espace de confiance Messagerie Sécurisée de Santé

X

50 % (**)

X

En PSY

Mesure des hospitalisations de longue durée à temps plein en soins libres

X

Règle spécifique (***)

NA

En PSY

Repérage et proposition d'aide à l'arrêt des addictions

X

80/100

X

En PSY

Évaluation cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes

X

80/100

X

Certification

X

Règle spécifique (****)

NA

2. (*) Règle spécifique figurant à l'article 8.

3. (**) Par exception, pour l'année 2025, la cible qualité est réputée atteinte pour chaque établissement éligible à un indicateur numérique.

4. (***) Règle spécifique définie à l'article 9 de l'arrêté du 20 décembre 2024.

5. (****) Règle spécifique définie à l'article 10 de l'arrêté du 20 décembre 2024.

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