Article 1 LEGIARTI000050937035
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2009 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 10 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 31 décembre 2024
NatureArrêté
Signé le10 décembre 2024
Publié le31 décembre 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2433687A
IdentifiantLEGITEXT000050937028
Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants et A. 212-54 et suivants ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « pentathlon moderne » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du sport et de l'animation en date du 12 novembre 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000050937037
A créé :
- Arrêté du 29 juin 2009
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000050937039
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2009 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000050937041
A abrogé :
- Arrêté du 29 juin 2009 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000050937043
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2009 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000050937045
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2009 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000050937047
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2009 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000050937049
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2009 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000050937051
A créé :
- Arrêté du 29 juin 2009
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 10 LEGIARTI000050937053
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes, à compter de sa publication.
Article 11 LEGIARTI000050937055
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 10 décembre 2024.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 31 décembre 2024).