Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2025-63 du 23 janvier 2025
RattachementChapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Paris sciences et lettres
IdentifiantLEGIARTI000051034346
Texte parentLEGITEXT000051034330
Référencearticle 1 du décret n°2025-63 du 23 janvier 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le second alinéa de l'article 1er du décret du 5 novembre 2019 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° Les mots : «-Quartier latin » sont supprimés ;
3. 2° Les mots : « l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, » sont remplacés par les mots : « l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Malaquais, l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris, l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs, ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2019-1130 du 5 novembre 2019 : art. 1
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