Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 janvier 2025
IdentifiantLEGIARTI000051035532
Texte parentLEGITEXT000051035530
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 janvier 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé est modifié comme suit :
2. « A la rubrique “ nom de musée ”, en face de la ligne du département d'Indre-et-Loire (37), commune d'Amboise, les mots : “ musée Hôtel Morin ” sont remplacés par les mots : “ musée d'art et d'histoire d'Amboise ”. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 septembre 2003 : art. 1
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