Arrêté du 13 décembre 2024 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 29 janvier 2025.

TexteArrêté du 13 décembre 2024
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051042244
Texte parentLEGITEXT000051042200
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 13 décembre 2024 (version du 29 janvier 2025)Légifrance →

1. ANNEXES

2. CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE

3. Spécialité « Constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics »

4. Sommaire

5. ANNEXE I. - PRÉSENTATION SYNTHÉTIQUE DU RÉFÉRENTIEL DU DIPLÔME

6. ANNEXE II. - RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES

7. ANNEXE III. - RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES

8. ANNEXE IV. - RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

9. IV.1. - Unités constitutives du diplôme

10. IV.2. - Règlement d'examen

11. IV.3. - Définition des épreuves

12. ANNEXE V. - PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL

13. ANNEXE VI. - TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU DIPLÔME

14. ANNEXE VII. - DISPENSE D'ÉPREUVE

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051042244, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.