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1. Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : «
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de semaine. 1 astreinte de fin semaine. 1 astreinte de jour férié isolé.
11. Cabinet
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine. 1 astreinte de fin semaine. 1 astreinte de jour férié isolé.
14. Cabinet
15. Astreinte de direction.
16. 1 astreinte de fin de semaine (entre le 26/07 et le 11/08/2024 et entre le 28/08 et le 08/09/2024).
17. Secrétariat général
18. Secrétariat interrégional Grand-Paris-Subdivision Paris 15 (Farman) de la division logistique
19. Astreinte technique.
20. 1 astreinte de semaine.
21. Secrétariat interrégional Grand-Paris-Division informatique de gestion
22. Astreinte technique opérationnelle
23. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
24. Secrétariat interrégional Nord
25. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
26. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
27. Secrétariat interrégional Nord
28. Astreinte technique.
29. 1 astreinte de semaine.
30. Secrétariat interrégional Nord-Division informatique de gestion
31. Astreinte technique opérationnelle.
32. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
33. Secrétariat interrégional Est-Division informatique de gestion
34. Astreinte technique opérationnelle.
35. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
36. Secrétariat interrégional Centre-Est-Division informatique de gestion
37. Astreinte technique opérationnelle.
38. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
39. Secrétariat interrégional Ouest-Division informatique de gestion
40. Astreinte technique opérationnelle.
41. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
42. Secrétariat interrégional Sud-Division informatique de gestion
43. Astreinte technique opérationnelle.
44. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
45. Secrétariat interrégional Sud-Est-Division informatique de gestion
46. Astreinte technique opérationnelle.
47. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
48. Secrétariat interrégional Sud-Ouest-Division informatique de gestion
49. Astreinte technique opérationnelle.
50. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
51. Secrétariat interrégional Océan Indien-Division informatique de gestion
52. Astreinte technique opérationnelle.
53. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
54. Secrétariat interrégional Antilles-Guyane-Division informatique de gestion
55. Astreinte technique opérationnelle.
56. 3 astreintes de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
57. Sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion
58. Astreinte de continuité de service (PLF).
59. 2 astreintes de fin de semaine et de jours fériés, dans la limite de 3 par an.
60. Direction du numérique
61. Astreinte opérationnelle et technique.
62. 5 astreintes de semaine.
63. Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
64. Astreinte de maintenance.
65. 2 astreintes de semaine.
66. Astreinte de suivi de travaux.
67. 5 astreintes de semaine. 3 astreintes de fin de semaine et de jour férié.
68. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
69. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
70. École Nationale de l'Aviation Civile
71. Direction de la formation au pilotage et des vols, Département Opérations Bureau des opérations centralisées (site de Toulouse)
72. Astreinte opérationnelle et technique.
73. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
74. Direction de la formation au pilotage et des vols, Département Opérations Subdivision Formation Avancée (site de Toulouse)
75. Astreinte opérationnelle et technique.
76. 2 astreintes de semaine.
77. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
78. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
79. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine
80. Direction de la stratégie et des ressources de la direction des services de la navigation aérienne
81. SDRH
82. Astreinte de continuité opérationnelle.
83. 1 astreinte de semaine 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés
84. Direction de la sécurité de la direction des services de la navigation aérienne
85. Astreinte opérationnelle cyber.
86. 1 astreinte de semaine (entre le 06/05 et le 13/05/2024, entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024).
87. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
88. Échelon central
89. Astreinte opérationnelle.
90. 1 astreinte de semaine.
91. Echelon central (CDM)
92. Astreinte opérationnelle.
93. 1 astreinte de semaine.
94. Echelon central (Cyber)
95. Astreinte opérationnelle cyber.
96. 1 astreinte de semaine (entre le 06/05 et le 13/05/2024, entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024).
97. CESNAC
98. Astreinte opérationnelle et technique.
99. 1 astreinte de semaine.
100. Centre de coordination civil-militaire des opérations aériennes
101. Astreinte opérationnelle et technique.
102. 5 astreintes de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
103. CRNA Est
104. Astreinte opérationnelle.
105. 1 astreinte de semaine.
106. Astreinte technique.
107. 1 astreinte de semaine.
108. Astreinte technique (radar).
109. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
110. CRNA Sud-Est
111. Astreinte opérationnelle.
112. 1 astreinte de semaine.
113. Astreinte technique.
114. 1 astreinte de semaine.
115. Astreinte technique (antennes avancées).
116. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
117. Astreinte technique de centrale énergie.
118. 1 astreinte de semaine.
119. CRNA Sud-Ouest
120. Astreinte opérationnelle.
121. 1 astreinte de semaine.
122. Astreinte technique.
123. 1 astreinte de semaine.
124. Astreinte technique de centrale énergie.
125. 1 astreinte de semaine.
126. Astreinte technique (radar).
127. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
128. CRNA Ouest
129. Astreinte opérationnelle.
130. 1 astreinte de semaine.
131. Astreinte technique.
132. 1 astreinte de semaine.
133. Astreinte technique de centrale énergie.
134. 1 astreinte de semaine.
135. SNA Région parisienne
136. CRNA Nord
137. Astreinte opérationnelle.
138. 1 astreinte de semaine.
139. Astreinte technique.
140. 1 astreinte de semaine.
141. Astreinte technique (radar).
142. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
143. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
144. Astreinte opérationnelle.
145. 1 astreinte de semaine.
146. Paris-Charles-de-Gaulle
147. Astreinte opérationnelle et technique.
148. 2 astreintes de semaine.
149. Service technique de CDG-Pôle communication navigation surveillance (CNS)
150. Astreinte technique (énergie-climatisation).
151. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
152. Organisme Le Bourget
153. Astreinte opérationnelle et technique.
154. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
155. Organisme d'Orly
156. Astreinte opérationnelle et technique.
157. 2 astreintes de semaine.
158. Organisme d'Orly
159. Astreinte technique (antennes avancées, Melun)
160. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés
161. Organisme d'Orly
162. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
163. 1 astreinte de semaine.
164. Organisme d'Orly
165. Astreinte opérationnelle et technique.
166. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
167. SNA Nord
168. Siège
169. Astreinte opérationnelle.
170. 1 astreinte de semaine.
171. Siège
172. Astreinte technique.
173. 1 astreinte de fin de semaine.
174. Siège
175. Astreinte technique de centrale énergie.
176. 1 astreinte de fin de semaine entre le 1er mai et le 31 octobre.
177. Aérodrome de Beauvais
178. Astreinte technique.
179. 1 astreinte de fin de semaine entre le 1er mai et le 31 octobre.
180. SNA Nord-Est
181. Siège
182. Astreinte opérationnelle.
183. 1 astreinte de semaine.
184. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
185. Astreinte opérationnelle.
186. 1 astreinte de semaine.
187. SNA Ouest
188. Siège
189. Astreinte opérationnelle.
190. 1 astreinte de semaine.
191. Service technique-Section énergie/ climatisation
192. Astreinte technique (énergie-climatisation).
193. 1 astreinte de fin de semaine.
194. SNA Centre-Est
195. Siège
196. Astreinte opérationnelle.
197. 1 astreinte de semaine.
198. Aérodrome de Clermont-Ferrand
199. Astreinte opérationnelle.
200. 1 astreinte de semaine.
201. SNA Sud-Est
202. Siège
203. Astreinte opérationnelle.
204. 1 astreinte de semaine.
205. Ajaccio
206. Astreinte opérationnelle.
207. 1 astreinte de semaine.
208. Bastia
209. Astreinte opérationnelle.
210. 1 astreinte de semaine.
211. Astreinte technique (Bastia, Calvi, antennes avancées).
212. 1 astreinte de semaine dans la limite de 12 semaines par an entre le 15 juin et le 15 septembre.
213. SNA Sud
214. Siège
215. Astreinte opérationnelle.
216. 1 astreinte de semaine.
217. SNA Sud-Ouest
218. Siège
219. Astreinte opérationnelle.
220. 1 astreinte de semaine.
221. Siège
222. Astreinte technique pour la centrale énergie.
223. 2 astreintes de semaine.
224. SNA Sud-Sud-Est
225. Siège
226. Astreinte opérationnelle.
227. 1 astreinte de semaine.
228. Marseille
229. Astreinte opérationnelle.
230. 1 astreinte de semaine entre le 22/07 et le 19/08/2024 et entre le 26/08 et le 09/09/2024.
231. Montpellier-Méditerranée
232. Astreinte opérationnelle.
233. 1 astreinte de semaine.
234. SNA Antilles-Guyane
235. Siège
236. Astreinte opérationnelle.
237. 1 astreinte de semaine.
238. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
239. Astreinte opérationnelle.
240. 1 astreinte de semaine.
241. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué
242. Astreinte opérationnelle.
243. 1 astreinte de semaine.
244. Astreinte technique.
245. 1 astreinte de semaine.
246. SNA océan Indien
247. Siège
248. Astreinte opérationnelle.
249. 1 astreinte de semaine.
250. Astreinte technique de maintenance.
251. 1 astreinte de fin de semaine.
252. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
253. Siège
254. Astreinte technique de maintenance.
255. 1 astreinte de semaine.
256. Astreinte technique de centrale énergie.
257. 1 astreinte de semaine.
258. Direction de la sécurité de l'aviation civile
259. DSAC
260. Astreinte de direction
261. 8 astreintes de semaine entre le 15/07 et le 08/09/2024.
262. DSAC Nord
263. DSAC
264. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
265. 2 astreintes de semaine.
266. DSAC
267. Astreinte de direction.
268. 1 astreinte de semaine.
269. Région Hauts-de-France (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
270. Astreinte enquêtes-accidents.
271. 1 astreinte de semaine.
272. Région Hauts-de-France (Beauvais),
273. Astreinte enquêtes-accidents.
274. 1 astreinte de semaine.
275. Région Ile-de-France
276. Astreinte enquêtes-accidents.
277. 1 astreinte de semaine.
278. DSAC Sud-Ouest
279. DSAC
280. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
281. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
282. DSAC (Bordeaux)
283. Astreinte de direction.
284. 1 astreinte de semaine.
285. Région Nouvelle Aquitaine (Bordeaux)
286. Astreinte enquêtes-accidents.
287. 1 astreinte de semaine.
288. Région Nouvelle Aquitaine (Pau)
289. Astreinte enquêtes-accidents.
290. 1 astreinte de semaine.
291. Région Nouvelle Aquitaine (Poitiers)
292. Astreinte enquêtes-accidents.
293. 1 astreinte de semaine.
294. DSAC Sud
295. DSAC
296. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
297. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
298. DSAC
299. Astreinte enquêtes-accidents.
300. 1 astreinte de semaine.
301. DSAC (Toulouse)
302. Astreinte de direction.
303. 1 astreinte de semaine.
304. Région Occitanie (Toulouse)
305. Astreinte enquêtes-accidents.
306. 1 astreinte de semaine.
307. Région Occitanie (Montpellier-Méditerranée)
308. Astreinte enquêtes-accidents.
309. 1 astreinte de semaine.
310. DSAC Ouest
311. DSAC
312. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
313. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
314. DSAC (Brest et Rennes)
315. Astreinte de direction.
316. 1 astreinte de semaine.
317. Région Bretagne (Brest)
318. Astreinte enquêtes-accidents.
319. 1 astreinte de semaine.
320. Région Pays de la Loire (Nantes)
321. Astreinte enquêtes-accidents.
322. 1 astreinte de semaine.
323. Région Centre-Val de Loire (Tours)
324. Astreinte enquêtes-accidents.
325. 1 astreinte de semaine.
326. Région Normandie (Deauville, le Havre et Rouen)
327. Astreinte enquêtes-accidents.
328. 1 astreinte de semaine.
329. DSAC Nord-Est
330. DSAC
331. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
332. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
333. DSAC (Strasbourg)
334. Astreinte de direction.
335. 1 astreinte de semaine.
336. Région Bourgogne-Franche-Comté (Dijon)
337. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne-Franche-Comté)
338. 1 astreinte de semaine.
339. Région Grand-Est (Strasbourg)
340. Astreinte enquêtes-accidents.
341. 1 astreinte de semaine.
342. Région Grand-Est (Metz-Nancy-Lorraine)
343. Astreinte enquêtes-accidents.
344. 1 astreinte de semaine.
345. DSAC Centre-Est
346. DSAC
347. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
348. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
349. DSAC (Lyon)
350. Astreinte de direction.
351. 1 astreinte de semaine.
352. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
353. Astreinte enquêtes-accidents.
354. 1 astreinte de semaine.
355. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Clermont-Ferrand)
356. Astreinte enquêtes-accidents.
357. 1 astreinte de semaine.
358. DSAC Sud-Est
359. DSAC
360. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
361. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
362. DSAC (Aix-en-Provence)
363. Astreinte de direction.
364. 1 astreinte de semaine.
365. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille-Provence)
366. Astreinte enquêtes-accidents.
367. 1 astreinte de semaine.
368. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Nice-Côte d'Azur)
369. Astreinte enquêtes-accidents.
370. 1 astreinte de semaine.
371. Collectivité territoriale Corse (Corse)
372. Astreinte enquêtes-accidents.
373. 1 astreinte de semaine.
374. DSAC Antilles-Guyane
375. DSAC
376. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
377. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
378. DSAC (Fort-de-France)
379. Astreinte de direction.
380. 1 astreinte de semaine.
381. Martinique (Fort-de-France)
382. Astreinte enquêtes-accidents.
383. 1 astreinte de semaine.
384. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
385. Astreinte enquêtes-accidents.
386. 1 astreinte de semaine.
387. Guyane (Cayenne)
388. Astreinte enquêtes-accidents.
389. 1 astreinte de semaine.
390. DSAC océan Indien
391. DSAC
392. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
393. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
394. DSAC (Saint-Denis)
395. Astreinte de direction.
396. 1 astreinte de semaine.
397. DSAC (Saint-Denis)
398. Astreinte enquêtes-accidents.
399. 1 astreinte de semaine.
400. DSAC et SNA océan Indien
401. Dzaoudzi-Pamandzi
402. Astreinte opérationnelle.
403. 1 astreinte de semaine.
404. SEAC Polynésie française
405. SEAC
406. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
407. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
408. SEAC-Département des ressources et de l'ingénierie-Division informatique et modernisation numérique
409. Astreinte technique opérationnelle.
410. 1 astreinte de semaine du 22/07/2024 au 05/08/2024.
411. Tahiti-Faaa
412. Astreinte de direction (SEAC).
413. 1 astreinte de semaine.
414. Tahiti-Faaa
415. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
416. 1 astreinte de semaine.
417. Tahiti-Faaa
418. Astreinte technique de maintenance.
419. 1 astreinte de semaine.
420. Tahiti-Faaa
421. Astreinte opérationnelle.
422. 1 astreinte de semaine.
423. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
424. Service mixte « DAC/ NC »
425. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
426. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
427. Nouméa
428. Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »).
429. 1 astreinte de semaine.
430. Nouméa
431. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
432. 1 astreinte de semaine.
433. Nouméa
434. Astreinte opérationnelle.
435. 1 astreinte de semaine.
436. Nouméa
437. Astreinte technique de centrale énergie.
438. 1 astreinte de semaine.
439. Nouméa-La Tontouta
440. Astreinte technique de maintenance.
441. 1 astreinte de semaine.
442. DAC/ NC-Service administratif-Informatique et bureautique
443. Astreinte technique de maintenance.
444. 1 astreinte de semaine du 15/07/2024 au 08/09/2024.
445. SEAC des îles Wallis-et-Futuna
446. SEAC
447. Astreinte de direction.
448. 1 astreinte de semaine.
449. SEAC
450. Astreinte opérationnelle.
451. 3 astreintes de semaine.
452. SEAC
453. Astreinte technique de maintenance.
454. 1 astreinte de semaine.
455. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe