Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 15 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « activités du hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le15 janvier 2025
Publié le2 février 2025
Articles2 articles en vigueur
NORSPOV2502487A
IdentifiantLEGITEXT000051112988
RéférenceArrêté du 15 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « activités du hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif », version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 10 décembre 2024 portant création de la mention « activités du hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000051112990

A modifié :

  • Arrêté du 10 décembre 2024 : art. null

Article 2 LEGIARTI000051112992

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports, F. Bourdais

Textes cités liens · DILA1

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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 février 2025).

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