Article 1 LEGIARTI000051113179
A modifié :
- Arrêté du 26 mai 2010
Divisions : Art. Annexe IV
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 15 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 février 2025
NatureArrêté
Signé le15 janvier 2025
Publié le2 février 2025
Articles2 articles en vigueur
NORSPOV2502491A
IdentifiantLEGITEXT000051113177
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000051113181
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 15 janvier 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 février 2025).