Arrêté du 30 janvier 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 janvier 2025
IdentifiantLEGIARTI000051140156
Texte parentLEGITEXT000051140150
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 janvier 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 18 novembre 2024 susvisé est modifié comme suit :

2. a) Il est ajouté au tableau les deux lignes suivantes :

3. «

4. BC3 « S'inscrire dans un travail d'équipe et partenarial pour assurer la continuité des accompagnements dans une logique de parcours » du DEME (*) RNCP39643BC03 ou du DESTIF (*) RNCP39680BC03

5. Allègement de formation (**)

6. BC2 « Concevoir, mettre en œuvre et évaluer un projet d'action en vue de développer des activités physiques et sportives » du DE JEPS (*) spécialité « perfectionnement sportif »

7. X

8. X

9. » ;

10. b) Après l'alinéa : « TFP : titre à finalité professionnelle », sont ajoutés les trois alinéas suivants :

11. « DEME : diplôme d'Etat de moniteur éducateur ; « DESTIF : diplôme d'Etat de technicien de l'intervention sociale et familiale ; « DE JEPS : diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 18 novembre 2024 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051140156, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.