Arrêté du 21 mars 2018 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 février 2025.

TexteArrêté du 21 mars 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051160265
Texte parentLEGITEXT000051159302
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 21 mars 2018 (version du 14 février 2025)Légifrance →

1. ANNEXE

ÉCOLES NATIONALES
supérieures d'architecture
et de paysage
NOMBRE TOTAL
de membres
de chaque conseil
d'administration
NOMBRE DE SIÈGES
pour les personnalités qualifiées
NOMBRE DE SIÈGES
pour le collège
des enseignants
et des chercheurs
NOMBRE DE SIÈGES
pour le collège
du personnel
des filières
administrative,
technique
et scientifique
NOMBRE DE SIÈGES
pour le collège
des étudiants
Bordeaux2510744
Bretagne187533
Clermont-Ferrand208633
Grenoble208633
La Réunion187533
Lille229733
Lyon208633
Marseille208633
Montpellier229733
Nancy187533
Nantes208633
Normandie208633
Paris-Belleville229733
Paris-Est-Marne-la-Vallée208633
Paris-Malaquais2510744
Paris-Val-de-Seine2510744
Paris-La Villette2510744
Saint-Etienne208633
Strasbourg208633
Toulouse208633
Versailles208633

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