Arrêté du 31 juillet 2003 · Article

Article Annexes

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie (listés ci-dessous) ; sa rédaction d'origine est celle publiée au Journal officiel.

TexteArrêté du 31 juillet 2003

IdentifiantLEGIARTI000051230772

Texte parentLEGITEXT000051230743

Référencearticle Annexes de l'arrêté du 31 juillet 2003Fac-similé du JO du 12 août 2003 →

A modifié :

Arrêté du 7 juillet 1987 : art. Annexes
Arrêté du 16 juillet 1987 : art. Annexes
Arrêté du 17 juillet 1987 : art. Annexes
Arrêté du 16 juillet 1991 : art. Annexes
Arrêté du 11 juillet 1996 : art. Annexes
Arrêté du 30 juillet 1998 : art. Annexes
Arrêté du 27 août 1998 : art. Annexes
Arrêté du 31 mai 2000 : art. Annexes
Arrêté du 5 juillet 2001 : art. Annexes
Arrêté du 9 juillet 2002 : art. Annexes

Nota : Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 octobre 2003, au prix de 2,30 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.

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