Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret n° 87-347 du 21 mai 1987 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « habitat » ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « décor architectural » ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 1987 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « textiles et céramiques » ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1991 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « costumier-réalisateur » ;
Vu l'arrêté du 11 juillet 1996 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « horlogerie » ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « arts graphiques » ;
Vu l'arrêté du 27 août 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » ;
Vu l'arrêté du 31 mai 2000 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « lutherie » ;
Vu l'arrêté du 5 juillet 2001 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « art du bijou et du joyau » ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2002 portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « régie de spectacle » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des arts appliqués du 13 mars 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 5 juin 2003 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 16 juin 2003,
Arrête :
Article 11 LEGIARTI000051230764
A modifié :
- Arrêté du 7 juillet 1987 : art. Annexes, art. 3, art. 6
- Arrêté du 16 juillet 1987 : art. Annexes, art. 3, art. 6
- Arrêté du 17 juillet 1987 : art. Annexes, art. 3, art. 6
- Arrêté du 16 juillet 1991 : art. Annexes, art. 3
- Arrêté du 11 juillet 1996 : art. Annexes, art. 3
- Arrêté du 30 juillet 1998 : art. Annexes
- Arrêté du 27 août 1998 : art. Annexes
- Arrêté du 31 mai 2000 : art. Annexes, art. 9
- Arrêté du 5 juillet 2001 : art. Annexes
- Arrêté du 9 juillet 2002 : art. Annexes
A modifié :
- Arrêté du 7 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 16 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 17 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 16 juillet 1991 : art. Annexes
- Arrêté du 11 juillet 1996 : art. Annexes
- Arrêté du 30 juillet 1998 : art. Annexes
- Arrêté du 27 août 1998 : art. Annexes
- Arrêté du 31 mai 2000 : art. Annexes
- Arrêté du 5 juillet 2001 : art. Annexes
- Arrêté du 9 juillet 2002 : art. Annexes
Nota : Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 octobre 2003, au prix de 2,30 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 31 juillet 2003.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de l'enseignement supérieur :
Le chef du service, adjoint au directeur, J.-P. Korolitski Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 2 octobre 2003, au prix de 2,30 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.
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