A modifié :
- Arrêté du 7 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 16 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 17 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 16 juillet 1991 : art. Annexes
- Arrêté du 11 juillet 1996 : art. Annexes
- Arrêté du 30 juillet 1998 : art. Annexes
- Arrêté du 27 août 1998 : art. Annexes
- Arrêté du 31 mai 2000 : art. Annexes
- Arrêté du 5 juillet 2001 : art. Annexes
- Arrêté du 9 juillet 2002 : art. Annexes
- Arrêté du 9 mai 2007 : art. Annexes
- Arrêté du 19 juin 2007 : art. Annexes
Nota : Nota. ― Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2009, mis en ligne sur les sites : www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté et ses annexes seront mis en ligne sur les sites : www.education.gouv.fr. et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.