Arrêté du 13 février 2025 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 février 2025
IdentifiantLEGIARTI000051252149
Texte parentLEGITEXT000051252139
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 février 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'article 1er de l'arrêté du 16 janvier 2025 susvisé est ainsi modifié :

2. 1° Au dernier alinéa, la ponctuation : «. » est remplacé par la ponctuation : « ; »

3. 2° A la fin, sont ajoutés treize alinéas ainsi rédigés :

4. « Biologie médicale ;

5. « Chirurgie pédiatrique ;

6. « Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire ;

7. « Endocrinologie-diabétologie et nutrition ;

8. « Hématologie ;

9. « Médecine interne et immunologie clinique ;

10. « Médecine physique et réadaptation ;

11. « Néphrologie ;

12. « Neurochirurgie ;

13. « Oncologie ;

14. « Ophtalmologie ;

15. « Oto-rhino-laryngologie-chirurgie cervico-faciale

16. « Urologie. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 16 janvier 2025 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051252149, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.