Arrêté du 11 février 2025 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 février 2025
IdentifiantLEGIARTI000051281505
Texte parentLEGITEXT000051281499
Référencearticle 2 de l'arrêté du 11 février 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans l'annexe de l'arrêté du 5 juin 2019 susvisé : 1° Les lignes du premier tableau, pour les élèves espagnols : «

2. Titulo de Bachiller modalidad de Artes

3. vía Artes Plásticas, Imagen y Diseño

4. Enseignements obligatoires : Arts Et Humanités, littérature et philosophie

5. vía Música y Artes Escénicas

6. Titulo de Bachiller modalidad Humanidades y Ciencias Sociales

7. Enseignement obligatoire au choix parmi : Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques ou Humanités, littérature et philosophie ou Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ou Mathématiques ou Sciences économiques et sociales Et un second enseignement de spécialité au choix

8. » sont remplacées par les lignes ainsi rédigées : «

9. Titulo de Bachiller modalidad de Artes

10. vía Artes Plásticas, Imagen y Diseño

11. Enseignements obligatoires : Arts Et Humanités, littérature et philosophie ou un enseignement de spécialité au choix

12. vía Música y Artes Escénicas

13. Titulo de Bachiller modalidad Humanidades y Ciencias Sociales

14. Enseignement obligatoire au choix parmi : Histoire-géographie, géopolitique et sciences politiques ou Humanités, littérature et philosophie ou Langues, littératures et cultures étrangères et régionales ou Mathématiques ou Sciences économiques et sociales ou Littérature et langues et cultures de l'Antiquité Et un second enseignement de spécialité au choix

15. » ; 2° Dans le second tableau, pour les élèves français, après la ligne : «

16. Enseignement obligatoire au choix parmi : Mathématiques ou Numérique et sciences informatiques ou Physique-chimie ou Sciences de la vie et de la Terre ou Sciences de l'ingénieur Et un second enseignement de spécialité au choix

17. Título de Bachiller, modalidad de Ciencias y Tecnología

18. », est insérée une ligne ainsi rédigée : «

19. Deux enseignements de spécialité au choix

20. Título de Bachiller, modalidad General

21. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 juin 2019 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051281505, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.