Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 5 avril 2005 susvisé portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 1er.-La direction du personnel militaire de la marine comprend :
3. ― la sous-direction " gestion du personnel ” ;
4. ― la sous-direction " compétences ” ;
5. ― le bureau " politique des ressources humaines ” ;
6. ― le bureau " effectifs militaires ” ;
7. ― le bureau " condition du personnel militaire ” ;
8. ― le bureau " personnel civil ” ;
9. ― le bureau " pilotage de la masse salariale ” ;
10. ― le bureau " droits financiers individuels ” ;
11. ― le bureau des finances.
12. Les bureaux " politique des ressources humaines ”, " effectifs militaires ”, " condition du personnel militaire ”, " personnel civil ” et " pilotage de la masse salariale ” œuvrent à titre principal dans le domaine fonctionnel des ressources humaines de l'échelon central de la marine et relèvent, à ce titre, de l'ensemble des membres du comité exécutif de la marine.
13. Relèvent, par ailleurs, de la direction du personnel militaire de la marine les organismes extérieurs suivants :
14. ― le service de recrutement de la marine et le centre d'expertise des ressources humaines, directement rattachés au directeur du personnel militaire de la marine ;
15. ― le service de psychologie de la marine.
16. En outre, les organismes de formation de la marine sont placés sous l'autorité du directeur du personnel militaire de la marine. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 5 avril 2005 : art. 1