Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 avril 2014
RattachementChapitre II : Direction des ressources humaines de l'armée de l'air
IdentifiantLEGIARTI000028942254
Texte parentLEGITEXT000051282893
Référencearticle 6 de l'arrêté du 27 avril 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 28 novembre 2007 susvisé, les mots : « directeur adjoint » sont remplacés par les mots : « adjoint au directeur ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 novembre 2007 : art. 1
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