Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 avril 2014
RattachementChapitre II : Direction des ressources humaines de l'armée de l'air
IdentifiantLEGIARTI000028942258
Texte parentLEGITEXT000051282893
Référencearticle 8 de l'arrêté du 27 avril 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les troisième à cinquième alinéas de l'article 7-1 du même arrêté sont remplacés par les dispositions suivantes :
2. « La sous-direction études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels est chargée de la politique des ressources humaines de l'armée de l'air.
3. En outre, elle assure la gestion des hauts potentiels.
4. Elle comprend deux bureaux :
5. ― le bureau de la politique de l'emploi ;
6. ― le bureau pilotage des ressources. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 28 novembre 2007 : art. 7-1
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