Arrêté du 26 mars 2025 · Article

Article 14

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 mars 2025
IdentifiantLEGIARTI000051382582
Texte parentLEGITEXT000051382542
Référencearticle 14 de l'arrêté du 26 mars 2025Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les annexes 6,6 bis, 6 ter et 6 quater de l'élément : « Annexes » du même arrêté sont remplacées par une annexe 6 ainsi rédigée :

2. « ANNEXE 6 « MÉTHODOLOGIE DE L'ÉVALUATION CARBONE SIMPLIFIÉE

3. Cette évaluation est réalisée par un organisme certificateur disposant d'une accréditation selon la norme EN ISO 17065 ainsi qu'une accréditation EN ISO 17025 portant sur le produit module photovoltaïque (IEC 61215 et IEC 61730 en cours de validité ou toute autre méthode équivalente), délivrées par l'instance nationale d'accréditation, ou l'instance nationale d'accréditation d'un autre Etat membre de l'Union européenne, membre de la coopération européenne pour l'accréditation et ayant signé les accords de reconnaissance mutuelle multilatéraux. Pour que l'évaluation carbone simplifiée soit considérée comme valide, l'approvisionnement et l'origine de chacun des matériaux nécessaires à la fabrication des modules ou des films photovoltaïques devra être documenté lors de sa réalisation. Le certificat doit mentionner a minima :

4. -pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin, le caractère (numéro ou lettre) d'identification, présent également dans le code produit de chaque module, et comportant a minima les éléments suivants : -la référence des plaquettes de silicium utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des plaquettes de silicium ; -la référence des cellules utilisées dans le module, cette référence devant comporter le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site de fabrication des cellules ; -le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module ; pour les modules photovoltaïques en couche mince, le caractère (numéro ou lettre) d'identification unique du site d'assemblage du module.

5. Le certificat doit également mentionner :

6. -le nom et l'adresse des sites de production susmentionnés ; -pour chacun de ces sites de production, les étapes de production réalisées sur le site de production ; -la date du dernier audit réalisé sur le site d'assemblage du module.

7. Si l'installation comporte plusieurs types de modules, la valeur carbone considérée sera la moyenne des bilans carbone de chaque type de module pondérée par les puissances crêtes de ces différents types de modules.

8. I.-Hypothèses et périmètre d'évaluation de la méthode d'évaluation carbone simplifiée

9. L'évaluation carbone simplifiée des modules de la centrale photovoltaïque se fonde uniquement sur l'évaluation carbone simplifiée du laminé photovoltaïque (module photovoltaïque sans cadre). La puissance crête des modules est considérée uniquement sur la face avant (la puissance face arrière n'est pas prise en compte). Une tolérance négative de la puissance crête n'est pas autorisée dans le calcul de l'évaluation carbone simplifiée. Les émissions de gaz à effet de serre liées aux autres composants de la centrale ne sont pas prises en compte dans le calcul. Par souci de simplicité et de traçabilité, seules les étapes de fabrication suivantes sont prises en compte pour l'évaluation carbone simplifiée du module : Filière silicium cristallin :

10. -fabrication du silicium métallurgique (MG-Si) ; -fabrication du polysilicium ; -fabrication du lingot (Ingot as-grown) ; -fabrication de la brique de silicium (ingot to brick) ; -fabrication de la plaquette (wafer) ; -fabrication de la cellule (cell) (avant processus de découpe réalisé sur le site d'assemblage du module) ; -fabrication du module ; -fabrication du verre et du verre trempé ; -fabrication de l'encapsulant (EVA, POE ou autre) ; -fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).

11. Filière couche mince :

12. -fabrication du module ; -fabrication du verre et du verre trempé ; -fabrication de l'encapsulant (EVA, PET, PVF, POE ou autre) ; -fabrication de la face arrière (PET, PVF, POE ou autre) (backsheet).

13. Les émissions de gaz à effet de serre provenant des autres étapes du cycle de vie du module ne sont pas prises en compte (transport vers le site de mise en service et d'exploitation, installation, utilisation, fin de vie).

14. II.-Formule de calcul utilisée

15. L'évaluation carbone simplifiée des modules utilisés pour la centrale photovoltaïque se base sur la formule 1 suivante : Formule 1 :

16. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

17. formule dans laquelle :

18. -G, [kg eq CO2/ kWc], représente la quantité de gaz à effet de serre émise lors de la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque ; -G s'obtient par l'addition des Gi, qui représentent les valeurs d'émissions de gaz à effet de serre de chaque composant i du module photovoltaïque rapportées à un kilowatt crête de Puissance. Gi s'exprime dans la même unité que G. Chaque Gi s'obtient par la formule 2.

19. Formule 2 :

20. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

21. formule dans laquelle :

22. -Qi représente la quantité du composant i (déterminée à l'étape 1) nécessaire à la fabrication d'un kWc de module ou film photovoltaïque, incluant les pertes et casses ; -xij, sans unité, représente la fraction de répartition (déterminée dans l'étape 2) des sites j de fabrication du composant i. Ce coefficient est moyenné sur une année d'approvisionnement ; -GWPij unitaire, exprimé en kilogramme équivalent CO2 par unité de quantification du composant, représente l'émission spécifique de CO2eq associée à la fabrication du composant i par unité de quantification du composant (par exemple le m2 pour le module) dans le site de fabrication j (déterminée dans l'étape 3) (GWP = Global Warming Potential).

23. III.-Etapes nécessaires au calcul du bilan carbone simplifié du module ou film photovoltaïque III-1. Inventaire de la quantité de matériau nécessaire à la fabrication du module ou film photovoltaïque

24. La première étape de calcul de l'analyse carbone simplifiée du module photovoltaïque consiste à inventorier et à quantifier les composants nécessaires à la fabrication d'un kilowatt crête de module photovoltaïque. On appliquera les coefficients du tableau 2, relatifs à la quantité de matériaux et composants nécessaires à la fabrication du produit intermédiaire, pour prendre en compte les pertes et casses lors de la fabrication des modules en technologies silicium cristallin. La quantité de chaque composant nécessaire à la fabrication dans un kilowatt crête de module, notée Qi, est indiquée dans une unité propre au composant :

25. -MG-Si en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Polysilicium en kg. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Lingots en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Brique en kg de silicium. Cette valeur est ramenée à la masse de silicium nécessaire à la fabrication d'1 kWc de module. Les pertes et casses seront prises en compte (tête, queue et squaring) ; -Plaquettes (wafers) en m2 de plaquettes. Cette valeur est ramenée à la surface de plaquettes nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte. Le calcul des pertes et casses est détaillé dans le tableau 2 pour une perte sciage (kerf) fixée à 70 µm et une densité de silicium de 2 330 kg/ m2 ; -Cellules en m2 de cellules. Cette valeur est ramenée à la surface de cellules nécessaire pour faire 1 kWc. Les pertes et casses seront prises en compte ; -Modules en m2 de modules. Cette valeur est la surface de module nécessaire pour faire 1 kWc que ce soit pour les modules cristallins ou en couches minces ; -Verre en kg. Cette valeur est la masse de verre nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; -Verre trempé en kg. Cette valeur est la masse de verre trempé nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de verre trempé, masse volumique de référence 2 700 kg/ m3) ; -Encapsulant : EVA ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse d'encapsulant nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur d'encapsulant, masse volumique de référence 963 kg/ m3) ; -Face arrière : PET, backsheet ou autre matériau équivalent en kg. Cette valeur est la masse de face arrière nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de face arrière, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3) ; -PVF en kg. Cette valeur est la masse de PVF nécessaire pour faire 1 kWc (ramenée donc à la surface et l'épaisseur de PVF, masse volumique de référence 1 400 kg/ m3).

26. III-2. Identification du ou des sites de fabrication de chaque composant

27. Le calcul de l'évaluation carbone simplifiée nécessite de connaître les sites de fabrication de chacun des composants du module photovoltaïque. En effet, la quantité de gaz à effet de serre émise directement ou indirectement (production d'électricité) en conséquence est dépendante du pays de fabrication. Le site et le pays de fabrication de chaque composant doivent obligatoirement être mentionnés dans les colonnes 6 du tableau 1. Si un même composant i provient de différents sites de fabrication j, les coefficients de répartition xij des sources d'approvisionnement sur les différents sites de production (moyennés sur une année d'approvisionnement) doivent être indiqués dans la colonne 3 du tableau 1 (pour chaque composant i, la somme sur j des xij est égale 1).

28. III-3. Détermination de la quantité de gaz à effet de serre en équivalent CO2 émise directement ou indirectement lors de la fabrication du composant i par unité de quantification du composant dans le site de fabrication j (termes GWPij unitaire de la formule 1)

29. Les termes GWPij unitaires sont déterminés en utilisant les valeurs fournies dans le tableau 3 selon la méthodologie décrite dans le paragraphe ci-dessous. Le tableau 3 donne les valeurs d'émission de gaz à effet de serre en CO2eq pour les étapes de fabrication des composants du module photovoltaïque selon le pays ou la zone géographique du pays de fabrication. Chaque ligne du tableau correspond à un type de technologie de module photovoltaïque : monocristallin, multicristallin/ monolike, silicium amorphe (a-Si), film CdTe ou film CIGS.

30. -si le (ou les) pays de fabrication figure dans le tableau, la valeur d'émission spécifique de CO2eq de la colonne correspondante devra être utilisée ; -si le (ou les) pays de fabrication ne figure pas dans le tableau 3 : une valeur d'émission spécifique conservatrice sera utilisée : -si le pays fait partie de l'Espace économique européen la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne « autre pays d'Europe » ; -si le pays ne fait pas partie de l'Espace économique européen, la valeur à utiliser est indiquée dans la colonne « Autre pays du monde ».

31. III-4. Calcul final de G

32. Le calcul final de G à partir de la formule 1 se fait grâce à l'addition des Gi pour tous les composants i du module ou film photovoltaïque. Tableau 1 :

33. -inventaire de la composition d'un kilowatt crête de module ou de film photovoltaïque (Qi) ; -identification des sites de fabrication et de la répartition des sources d'approvisionnements pour un composant pouvant provenir de plusieurs sites de fabrication ; -valeurs des GWPij (Global Warming Potential) pour chaque composant du module ou film photovoltaïque, issues du tableau 3.

34. Quantification de chaque composant nécessaire à la fabrication d'1 kWc de Puissance

35. Coefficients de répartition des sources d'approvisionnement sur les différents sites de fabrication

36. Référence type du composant

37. Raison sociale du site de fabrication du composé

38. Adresse complète et pays du site de fabrication du composant

39. Valeurs de GWPij unitaires à utiliser par défaut

40. Polysilicium métallurgique (Mg-Si)

41. Quantité : kg

42. X 1 : % X 2 : %

43. Réf 1 Réf 2

44. Site 1 Site 2 …

45. Adresse complète 1 Pays Adresse complète 2 Payx

46. Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Valeur 2 : kg eqCO2/ kg

47. Polysilicium siemens (SoG-Si)

48. Quantité : kg

49. X 1 : % X 2 : % …

50. Réf 1 Réf 2 …

51. Site 1 Site 2 …

52. Adresse complète 1 Adresse complète 2

53. Valeur 1 : kg eqCO2/ kg Valeur 2 : kg eqCO2/ kg

54. Lingots

55. Quantité : kg

56. X 1 : % …

57. Réf 1 …

58. Site 1 : …

59. Adresse complète 1

60. Valeur 1 : kg eqCO2/ kg

61. Briques

62. Quantité : kg

63. X 1 : % …

64. Réf 1 …

65. Site 1 : …

66. Adresse complète 1

67. Valeur 1 : kg eqCO2/ kg

68. Plaquettes (wafer)

69. Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm

70. X 1 : % …

71. Réf 1 …

72. Site 1 : …

73. Adresse complète 1

74. Valeur 1 : kg eqCO2/ m2

75. Cellules

76. Technologie : Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm

77. X 1 : % …

78. Réf 1 …

79. Site 1 : …

80. Adresse complète 1 …

81. Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 …

82. Modules

83. Longueur : mm Largeur : mm Plage de puissances par pas de 5 Wc

84. X 1 : % …

85. Réf 1 …

86. Site 1 : …

87. Adresse complète 1 …

88. Valeur 1 : kg eqCO2/ m2 …

89. Verre

90. Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm

91. X 1 : % …

92. Réf 1 …

93. Site 1 : …

94. Adresse complète 1 …

95. Valeur 1 : kg eqCO2/ kg …

96. Verre trempé

97. Longueur : mm Largeur : mm Epaisseur : mm

98. X 1 : % …

99. Réf 1 …

100. Site 1 : …

101. Adresse complète 1 …

102. Valeur 1 : kg eqCO2/ kg …

103. Encapsulant

104. Epaisseur : µm

105. X 1 : % X 2 : % …

106. Réf 1 Réf 2 …

107. Site 1 : Site 2 :

108. Adresse complète 1 Adresse complète 2

109. Valeur 1 kg eqCO2/ kg : Valeur 2 : kg eqCO2/ kg :

110. Face arrière

111. Epaisseur : µm

112. X 1 : % X 2 : % …

113. Réf 1 Réf 2 …

114. Site 1 : Site 2 : …

115. Adresse complète 1 Adresse complète 2 …

116. Valeur 1 kg eqCO2/ kg : Valeur 2 : kg eqCO2/ kg : …

117. Tableau 2.-Coefficients de pertes et casses pour les produits intermédiaires

118. Etape de procédé/ matériau

119. Quantité de matériau nécessaire à la fabrication du produit intermédiaire incluant les pertes et casses

120. Polysilicium, as grown

121. 1,13 kg MG-Si/ kg polycilium

122. Lingot, mono, as-grown

123. 1.04 kg polySi/ kg lingot

124. Lingot, multi/ monolike, as-grown

125. 1,01 kg polySi/ kg lingot

126. Brique mono (Ingot to brick)

127. 1,79 kg lingot/ kg brique

128. Brique multi/ monolike (Ingot to brick)

129. 1,56 kg lingot/ kg brique

130. Plaquette (wafer),

131. [(perte sciage + épaisseur wafer) * densité du silicium * surface wafer] kg brique/ wafer

132. Cellule mono, multi et monolike

133. 1,01 m2 plaquette/ m2 cellule

134. Module, mono/ multi, m2 de cellules

135. 1,02 m2 cellule/ module

136. Verre

137. 1 kg verre/ kg verre par module

138. Verre trempé

139. 1 kg verre/ kg verre par module

140. Feuille d'encapsulant (EVA, POE …)

141. 1,01 kg encapsulant/ kg encapsulant par module

142. Feuille face arrière (PET/ POE/ PVF)

143. 1,02 kg feuille arrière/ kg feuille arrière par module

144. Modules, a-Si

145. Non concerné

146. Modules, a-Si/ μ c-Si

147. Non concerné

148. Modules, CdTe,

149. Non concerné

150. Modules, CIGS

151. Non concerné

152. Le recyclage du polysilicium des pertes et casses de la fabrication du lingot est pris en compte avec une valeur d'émission valeurs de GWPij définies dans le tableau 3 (valeur par défaut = 0 kgCO2eq/ kg). Exemple : Considérons un module de 2,56 m2 contenant 72 cellules 182 × 182 mm2 en silicium monocristallin. L'épaisseur du wafer est de 160 µm. La masse d'encapsulant (EVA) contenu dans ce module est de 2,5 kg. La masse d'encapsulant nécessaire à la fabrication d'un module s'élève à 2,525 kg en tenant compte des pertes. On multiplie en effet 2,5 kg par le coefficient du tableau 2 égal à 1,01 kg EVA/ kg EVA dans le module. Le tableau suivant présente les résultats des quantités de composants nécessaires à la fabrication du module, incluant les pertes et casses :

153. Matériaux/ composant

154. Quantité contenue dans un module (pertes et casses négligées)

155. Quantité nécessaire à la fabrication d'un module

156. Coefficient de pertes et casses

157. Encapsulant

158. 2,5 kg

159. 2,525 kg

160. 1,01 kg/ kg EVA

161. Face arrière

162. 1,08 kg

163. 1,10 kg

164. 1,02 kg/ kg PET

165. Verre

166. 20,5 kg

167. 20,5 kg

168. 1,00 kg/ kg Verre

169. Trempe

170. 20,5 kg

171. 20,5 kg

172. 1,00 kg/ kg Verre

173. Module (m2)

174. 2,56

175. 2,56

176. 1

177. Cellules (m2)

178. 2,38 = 72 * 0,182 * 0,182

179. 2,43

180. 1,02 x m2 cellule/ module

181. Plaquette (m2)

182. 2,38

183. 2,46

184. 1,01 m2 plaquette/ m2 cellule

185. Brique (kg)

186. 0,89

187. 1,32 = 2, 46* (160 + 70) *2330*10-6

188. Lingot mono Si (kg)

189. 0,89

190. 2,36

191. 1,79 kg lingot/ kg brique

192. Polysilicium (kg)

193. 0,89

194. 2,45

195. 1,04 kg polySi/ kg ingot

196. Silicium métallurgique (MG-Si)

197. 0,89

198. 2,77

199. 1,13 kg MG-Si/ kg Poly Si

200. Il reste ensuite à déterminer Q, quantité de composant nécessaire à la fabrication d'un kWc de module, et d'appliquer la formule 2 pour calculer G.

201. Tableau 3.-Valeurs des émissions de GES en CO2eq pour la fabrication des composants : GWP = Global Warming Potential, IPCC2021 GWP100ans Simapro 9.3 (sources : Ecoinvent 3.9, CEA INES)

202. Etape de fabrication/ Matériau

203. Unité

204. Autriche

205. Belgique

206. Bulgarie

207. Suisse

208. Chypre

209. République Tchèque

210. Allemagne

211. Danemark

212. Estonie

213. Espagne

214. Finlande

215. France

216. Silicium Métallurgique MG-Si

217. kg CO2-eq/ kg

218. 7,73

219. 7,11

220. 10,74

221. 5,22

222. 16,89

223. 12,25

224. 10,06

225. 7,21

226. 11,96

227. 7,82

228. 7,34

229. 5,73

230. polySi, Siemens process

231. kg CO2-eq/ kg

232. 29,72

233. 25,81

234. 48,88

235. 13,78

236. 88,02

237. 58,51

238. 44,59

239. 26,40

240. 56,64

241. 30,30

242. 27,23

243. 17,04

244. Réalisation du Lingot, mono

245. kg CO2-eq/ kg

246. 16,52

247. 14,74

248. 25,28

249. 9,24

250. 43,17

251. 29,68

252. 23,32

253. 15,01

254. 28,83

255. 16,79

256. 15,39

257. 10,73

258. Réalisation du lingot, multi

259. kg CO2-eq/ kg

260. 2,44

261. 2,05

262. 4,36

263. 0,85

264. 8,27

265. 5,32

266. 3,93

267. 2,11

268. 5,14

269. 2,50

270. 2,20

271. 1,18

272. Réalisation du lingot, monolike

273. kg CO2-eq/ kg

274. 5,07

275. 4,68

276. 6,99

277. 3,48

278. 10,90

279. 7,95

280. 6,56

281. 4,74

282. 7,76

283. 5,13

284. 4,82

285. 3,80

286. Réalisation de la brique

287. kg CO2-eq/ kg

288. 0,87

289. 0,80

290. 1,20

291. 0,59

292. 1,87

293. 1,36

294. 1,12

295. 0,81

296. 1,33

297. 0,88

298. 0,82

299. 0,65

300. Fabrication des plaquettes mono

301. kg CO2-eq/ m2

302. 3,72

303. 3,44

304. 5,08

305. 2,59

306. 7,86

307. 5,76

308. 4,77

309. 3,48

310. 5,63

311. 3,76

312. 3,54

313. 2,82

314. Fabrication des plaquettes multi/ monolike

315. kg CO2-eq/ m2

316. 4,12

317. 3,85

318. 5,47

319. 3,00

320. 8,22

321. 6,15

322. 5,17

323. 3,89

324. 6,02

325. 4,16

326. 3,95

327. 3,23

328. Réalisation des cellules

329. Kg CO2-eq/ m2

330. 20,52

331. 19,12

332. 27,37

333. 14,82

334. 41,37

335. 30,81

336. 25,84

337. 19,33

338. 30,15

339. 20,73

340. 19,63

341. 15,99

342. Verre

343. kg CO2-eq/ kg

344. 1,00

345. 1,00

346. 1,03

347. 0,98

348. 1,09

349. 1,05

350. 1,02

351. 1,00

352. 1,04

353. 1,00

354. 1,00

355. 0,98

356. Verre trempé

357. kg CO2-eq/ kg

358. 0,07

359. 0,07

360. 0,07

361. 0,07

362. 0,08

363. 0,07

364. 0,07

365. 0,07

366. 0,07

367. 0,07

368. 0,07

369. 0,07

370. Encapsulant (EVA ou équivalent)

371. kg CO2-eq/ kg

372. 2,69

373. 2,65

374. 2,88

375. 2,54

376. 3,25

377. 2,97

378. 2,84

379. 2,66

380. 2,95

381. 2,70

382. 2,67

383. 2,57

384. Feuille face arrière (PET ou équivalent)

385. kg CO2-eq/ kg

386. 3,71

387. 3,67

388. 3,90

389. 3,56

390. 4,27

391. 3,99

392. 3,86

393. 3,68

394. 3,97

395. 3,72

396. 3,69

397. 3,59

398. Feuille face arrière (PVF)

399. kg CO2-eq/ kg

400. 20,52

401. 20,37

402. 21,29

403. 19,89

404. 22,86

405. 21,68

406. 21,12

407. 20,39

408. 21,60

409. 20,55

410. 20,43

411. 20,02

412. Module cristallin

413. kg CO2-eq/ m2 module

414. 4,96

415. 4,75

416. 5,99

417. 4,10

418. 8,10

419. 6,51

420. 5,76

421. 4,78

422. 6,41

423. 4,99

424. 4,82

425. 4,27

426. Fabrication module a-Si

427. kg CO2-eq/ m2 module

428. 25,18

429. 22,49

430. 38,38

431. 14,20

432. 65,34

433. 45,01

434. 35,42

435. 22,90

436. 43,73

437. 25,58

438. 23,47

439. 16,45

440. Fabrication module CdTe,

441. kg CO2-eq/ m2 module

442. 25,55

443. 22,30

444. 41,45

445. 12,31

446. 73,95

447. 49,45

448. 37,89

449. 22,79

450. 47,90

451. 26,03

452. 23,48

453. 15,02

454. Fabrication module CIGS

455. kg CO2-eq/ m2 module

456. 39,73

457. 32,89

458. 73,23

459. 11,87

460. 141,65

461. 90,06

462. 65,72

463. 33,93

464. 86,80

465. 40,75

466. 35,38

467. 17,56

468. Etape de fabrication/ Matériau

469. Unité

470. Royaume-Uni

471. Grèce

472. Croatie

473. Hongrie

474. Irlande

475. Islande

476. Italie

477. Lituanie

478. Luxembourg

479. Lettonie

480. Malte

481. Pays-Bas

482. Silicium Métallurgique MG-Si

483. kg CO2-eq/ kg

484. 8,12

485. 12,77

486. 9,40

487. 9,30

488. 9,65

489. 5,44

490. 9,29

491. 9,84

492. 9,24

493. 10,60

494. 10,11

495. 10,43

496. polySi, Siemens process

497. kg CO2-eq/ kg

498. 32,21

499. 61,83

500. 40,38

501. 39,75

502. 41,96

503. 15,17

504. 39,64

505. 43,18

506. 39,33

507. 47,98

508. 44,85

509. 46,95

510. Réalisation du Lingot, mono

511. kg CO2-eq/ kg

512. 17,66

513. 31,20

514. 21,40

515. 21,11

516. 22,12

517. 9,87

518. 21,06

519. 22,68

520. 20,92

521. 24,87

522. 23,44

523. 24,40

524. Réalisation du lingot, multi

525. kg CO2-eq/ kg

526. 2,69

527. 5,66

528. 3,51

529. 3,45

530. 3,67

531. 0,99

532. 3,44

533. 3,79

534. 3,41

535. 4,27

536. 3,96

537. 4,17

538. Réalisation du lingot, monolike

539. kg CO2-eq/ kg

540. 5,32

541. 8,28

542. 6,14

543. 6,08

544. 6,30

545. 3,62

546. 6,06

547. 6,42

548. 6,03

549. 6,90

550. 6,59

551. 6,79

552. Réalisation de la brique

553. kg CO2-eq/ kg

554. 0,91

555. 1,42

556. 1,05

557. 1,04

558. 1,08

559. 0,61

560. 1,04

561. 1,10

562. 1,03

563. 1,18

564. 1,13

565. 1,16

566. Fabrication des plaquettes mono

567. kg CO2-eq/ m2

568. 3,89

569. 6,00

570. 4,47

571. 4,43

572. 4,59

573. 2,68

574. 4,42

575. 4,67

576. 4,40

577. 5,01

578. 4,79

579. 4,94

580. Fabrication des plaquettes multi/ monolike

581. kg CO2-eq/ m2

582. 4,30

583. 6,38

584. 4,87

585. 4,83

586. 4,98

587. 3,10

588. 4,82

589. 5,07

590. 4,80

591. 5,41

592. 5,19

593. 5,33

594. Réalisation des cellules

595. Kg CO2-eq/ m2

596. 21,41

597. 32,00

598. 24,33

599. 24,11

600. 24,90

601. 15,32

602. 24,07

603. 25,34

604. 23,96

605. 27,05

606. 25,93

607. 26,68

608. Verre

609. kg CO2-eq/ kg

610. 1,01

611. 1,05

612. 1,02

613. 1,02

614. 1,02

615. 0,98

616. 1,02

617. 1,02

618. 1,02

619. 1,03

620. 1,03

621. 1,03

622. Verre trempé

623. kg CO2-eq/ kg

624. 0,07

625. 0,08

626. 0,07

627. 0,07

628. 0,07

629. 0,07

630. 0,07

631. 0,07

632. 0,07

633. 0,07

634. 0,07

635. 0,07

636. Encapsulant (EVA ou équivalent)

637. kg CO2-eq/ kg

638. 2,72

639. 3,00

640. 2,79

641. 2,79

642. 2,81

643. 2,55

644. 2,79

645. 2,82

646. 2,78

647. 2,87

648. 2,84

649. 2,86

650. Feuille face arrière (PET ou équivalent)

651. kg CO2-eq/ kg

652. 3,74

653. 4,02

654. 3,81

655. 3,81

656. 3,83

657. 3,57

658. 3,81

659. 3,84

660. 3,80

661. 3,89

662. 3,86

663. 3,88

664. Feuille face arrière (PVF)

665. kg CO2-eq/ kg

666. 20,62

667. 21,81

668. 20,95

669. 20,93

670. 21,01

671. 19,94

672. 20,92

673. 21,06

674. 20,91

675. 21,26

676. 21,13

677. 21,21

678. Module cristallin

679. kg CO2-eq/ m2 module

680. 5,09

681. 6,69

682. 5,53

683. 5,50

684. 5,62

685. 4,17

686. 5,49

687. 5,68

688. 5,47

689. 5,94

690. 5,77

691. 5,88

692. Fabrication module a-Si

693. kg CO2-eq/ m2 module

694. 26,90

695. 47,30

696. 32,53

697. 32,09

698. 33,62

699. 15,16

700. 32,02

701. 34,46

702. 31,80

703. 37,76

704. 35,61

705. 37,05

706. Fabrication module CdTe,

707. kg CO2-eq/ m2 module

708. 27,61

709. 52,21

710. 34,40

711. 33,88

712. 35,71

713. 13,47

714. 33,78

715. 36,72

716. 33,53

717. 40,71

718. 38,11

719. 39,85

720. Fabrication module CIGS

721. kg CO2-eq/ m2 module

722. 44,09

723. 95,87

724. 58,37

725. 57,27

726. 61,14

727. 14,29

728. 57,07

729. 63,27

730. 56,53

731. 71,66

732. 66,19

733. 69,85

734. Etape de fabrication/ Matériau

735. Unité

736. Norvège

737. Pologne

738. Portugal

739. Roumanie

740. Suède

741. Slovénie

742. Slovaquie

743. Chine

744. Japon

745. Corée du Sud

746. Malaisie

747. Philippines

748. Silicium Métallurgique MG-Si

749. kg CO2-eq/ kg

750. 5,18

751. 15,28

752. 8,57

753. 9,32

754. 5,28

755. 8,83

756. 9,41

757. 15,37

758. 12,24

759. 12,56

760. 14,24

761. 14,98

762. polySi, Siemens process

763. kg CO2-eq/ kg

764. 13,54

765. 77,81

766. 35,08

767. 39,89

768. 14,15

769. 36,74

770. 40,43

771. 75,21

772. 55,27

773. 57,34

774. 68,02

775. 72,72

776. Réalisation du Lingot, mono

777. kg CO2-eq/ kg

778. 9,12

779. 38,51

780. 18,97

781. 21,17

782. 9,40

783. 19,73

784. 21,42

785. 38,77

786. 29,66

787. 30,60

788. 35,49

789. 37,64

790. Réalisation du lingot, multi

791. kg CO2-eq/ kg

792. 0,83

793. 7,25

794. 2,98

795. 3,46

796. 0,89

797. 3,15

798. 3,52

799. 7,64

800. 5,64

801. 5,85

802. 6,92

803. 7,39

804. Réalisation du lingot, monolike

805. kg CO2-eq/ kg

806. 3,45

807. 9,88

808. 5,61

809. 6,09

810. 3,51

811. 5,77

812. 6,14

813. 9,93

814. 7,94

815. 8,15

816. 9,22

817. 9,69

818. Réalisation de la brique

819. kg CO2-eq/ kg

820. 0,59

821. 1,70

822. 0,96

823. 1,04

824. 0,60

825. 0,99

826. 1,05

827. 1,71

828. 1,36

829. 1,40

830. 1,58

831. 1,66

832. Fabrication des plaquettes mono

833. kg CO2-eq/ m2

834. 2,57

835. 7,13

836. 4,10

837. 4,44

838. 2,61

839. 4,22

840. 4,48

841. 7,37

842. 5,95

843. 6,10

844. 6,86

845. 7,19

846. Fabrication des plaquettes multi/ monolike

847. kg CO2-eq/ m2

848. 2,99

849. 7,50

850. 4,50

851. 4,84

852. 3,03

853. 4,62

854. 4,88

855. 7,09

856. 5,69

857. 5,84

858. 6,59

859. 6,92

860. Réalisation des cellules

861. Kg CO2-eq/ m2

862. 14,73

863. 37,71

864. 22,44

865. 24,16

866. 14,95

867. 23,03

868. 24,35

869. 37,91

870. 30,78

871. 31,52

872. 35,34

873. 37,02

874. Verre

875. kg CO2-eq/ kg

876. 0,98

877. 1,08

878. 1,01

879. 1,02

880. 0,98

881. 1,01

882. 1,02

883. 1,08

884. 1,04

885. 1,05

886. 1,06

887. 1,07

888. Verre trempé

889. kg CO2-eq/ kg

890. 0,07

891. 0,08

892. 0,07

893. 0,07

894. 0,07

895. 0,07

896. 0,07

897. 0,06

898. 0,06

899. 0,06

900. 0,06

901. 0,06

902. Encapsulant (EVA ou équivalent)

903. kg CO2-eq/ kg

904. 2,54

905. 3,15

906. 2,74

907. 2,79

908. 2,54

909. 2,76

910. 2,80

911. 3,45

912. 3,26

913. 3,28

914. 3,38

915. 3,42

916. Feuille face arrière (PET ou équivalent)

917. kg CO2-eq/ kg

918. 3,56

919. 4,17

920. 3,76

921. 3,81

922. 3,56

923. 3,78

924. 3,82

925. 4,14

926. 3,95

927. 3,97

928. 4,07

929. 4,11

930. Feuille face arrière (PVF)

931. kg CO2-eq/ kg

932. 19,88

933. 22,45

934. 20,74

935. 20,93

936. 19,90

937. 20,81

938. 20,95

939. 21,97

940. 21,17

941. 21,26

942. 21,68

943. 21,87

944. Module cristallin

945. kg CO2-eq/ m2 module

946. 4,08

947. 7,55

948. 5,24

949. 5,50

950. 4,12

951. 5,33

952. 5,53

953. 7,57

954. 6,50

955. 6,61

956. 7,19

957. 7,44

958. Fabrication module a-Si

959. kg CO2-eq/ m2 module

960. 14,03

961. 58,31

962. 28,88

963. 32,18

964. 14,45

965. 30,02

966. 32,56

967. 58,68

968. 44,94

969. 46,37

970. 53,73

971. 56,96

972. Fabrication module CdTe,

973. kg CO2-eq/ m2 module

974. 12,11

975. 65,47

976. 30,00

977. 33,99

978. 12,61

979. 31,38

980. 34,44

981. 65,92

982. 49,36

983. 51,08

984. 59,95

985. 63,85

986. Fabrication module CIGS

987. kg CO2-eq/ m2 module

988. 11,43

989. 123,80

990. 49,10

991. 57,50

992. 12,50

993. 52,01

994. 58,46

995. 124,75

996. 89,88

997. 93,50

998. 112,17

999. 120,39

1000. Etape de fabrication/ Matériau

1001. Unité

1002. Taiwan

1003. Etats-Unis

1004. Russie

1005. Canada

1006. Turquie

1007. Tunisie

1008. Vietnam

1009. Thaïlande

1010. Singapour

1011. Mexique

1012. Jordanie

1013. Inde

1014. Silicium Métallurgique MG-Si

1015. kg CO2-eq/ kg

1016. 13,32

1017. 10,08

1018. 12,72

1019. 6,97

1020. 11,34

1021. 12,00

1022. 12,31

1023. 13,49

1024. 10,40

1025. 11,92

1026. 11,23

1027. 19,40

1028. polySi, Siemens process

1029. kg CO2-eq/ kg

1030. 62,18

1031. 41,56

1032. 58,35

1033. 21,79

1034. 49,56

1035. 53,78

1036. 55,75

1037. 63,25

1038. 43,61

1039. 53,24

1040. 48,87

1041. 100,84

1042. Réalisation du Lingot, mono

1043. kg CO2-eq/ kg

1044. 32,82

1045. 23,39

1046. 31,07

1047. 14,35

1048. 27,05

1049. 28,98

1050. 29,88

1051. 33,31

1052. 24,33

1053. 28,73

1054. 26,73

1055. 50,49

1056. Réalisation du lingot, multi

1057. kg CO2-eq/ kg

1058. 6,33

1059. 4,27

1060. 5,95

1061. 2,29

1062. 5,07

1063. 5,49

1064. 5,69

1065. 6,44

1066. 4,48

1067. 5,44

1068. 5,00

1069. 10,20

1070. Réalisation du lingot, monolike

1071. kg CO2-eq/ kg

1072. 8,63

1073. 6,57

1074. 8,25

1075. 4,59

1076. 7,37

1077. 7,79

1078. 7,99

1079. 8,74

1080. 6,78

1081. 7,74

1082. 7,30

1083. 12,50

1084. Réalisation de la brique

1085. kg CO2-eq/ kg

1086. 1,48

1087. 1,13

1088. 1,42

1089. 0,78

1090. 1,26

1091. 1,34

1092. 1,37

1093. 1,50

1094. 1,16

1095. 1,33

1096. 1,25

1097. 2,15

1098. Fabrication des plaquettes mono

1099. kg CO2-eq/ m2

1100. 6,44

1101. 4,98

1102. 6,17

1103. 3,58

1104. 5,55

1105. 5,85

1106. 5,99

1107. 6,52

1108. 5,13

1109. 5,81

1110. 5,50

1111. 9,19

1112. Fabrication des plaquettes multi/ monolike

1113. kg CO2-eq/ m2

1114. 6,18

1115. 4,73

1116. 5,91

1117. 3,34

1118. 5,29

1119. 5,59

1120. 5,72

1121. 6,25

1122. 4,87

1123. 5,55

1124. 5,24

1125. 8,89

1126. Réalisation des cellules

1127. kg CO2-eq/ m2

1128. 33,25

1129. 25,88

1130. 31,88

1131. 18,81

1132. 28,74

1133. 30,25

1134. 30,95

1135. 33,63

1136. 26,61

1137. 30,05

1138. 28,49

1139. 47,07

1140. Verre

1141. kg CO2-eq/ kg

1142. 1,06

1143. 1,02

1144. 1,05

1145. 0,99

1146. 1,04

1147. 1,04

1148. 1,05

1149. 1,06

1150. 1,03

1151. 1,04

1152. 1,03

1153. 1,12

1154. Verre trempé

1155. kg CO2-eq/ kg

1156. 0,06

1157. 0,05

1158. 0,06

1159. 0,05

1160. 0,05

1161. 0,05

1162. 0,06

1163. 0,06

1164. 0,05

1165. 0,05

1166. 0,05

1167. 0,06

1168. Encapsulant (EVA ou équivalent)

1169. kg CO2-eq/ kg

1170. 3,32

1171. 3,13

1172. 3,29

1173. 2,94

1174. 3,20

1175. 3,24

1176. 3,26

1177. 3,33

1178. 3,15

1179. 3,24

1180. 3,20

1181. 3,70

1182. Feuille face arrière (PET ou équivalent)

1183. kg CO2-eq/ kg

1184. 4,01

1185. 3,82

1186. 3,98

1187. 3,63

1188. 3,89

1189. 3,93

1190. 3,95

1191. 4,02

1192. 3,84

1193. 3,93

1194. 3,89

1195. 4,39

1196. Feuille face arrière (PVF)

1197. kg CO2-eq/ kg

1198. 21,45

1199. 20,62

1200. 21,30

1201. 19,83

1202. 20,94

1203. 21,11

1204. 21,19

1205. 21,49

1206. 20,71

1207. 21,09

1208. 20,92

1209. 23,00

1210. Module cristallin

1211. kg CO2-eq/ m2 module

1212. 6,87

1213. 5,76

1214. 6,67

1215. 4,70

1216. 6,19

1217. 6,42

1218. 6,53

1219. 6,93

1220. 5,87

1221. 6,39

1222. 6,16

1223. 8,96

1224. Fabrication module a-Si

1225. kg CO2-eq/ m2 module

1226. 49,71

1227. 35,50

1228. 47,07

1229. 21,88

1230. 41,01

1231. 43,92

1232. 45,28

1233. 50,44

1234. 36,91

1235. 43,55

1236. 40,53

1237. 76,34

1238. Fabrication module CdTe,

1239. kg CO2-eq/ m2 module

1240. 55,10

1241. 37,98

1242. 51,92

1243. 21,56

1244. 44,62

1245. 48,13

1246. 49,77

1247. 55,99

1248. 39,69

1249. 47,68

1250. 44,05

1251. 87,20

1252. Fabrication module CIGS

1253. kg CO2-eq/ m2 module

1254. 101,97

1255. 65,92

1256. 95,28

1257. 31,35

1258. 79,90

1259. 87,28

1260. 90,73

1261. 103,84

1262. 69,51

1263. 86,34

1264. 78,69

1265. 169,55

1266. Etape de fabrication/ Matériau

1267. Unité

1268. Afrique du Sud

1269. Qatar

1270. Arabie saoudite

1271. UAE

1272. Algérie

1273. Maroc

1274. Egypte

1275. Brésil

1276. Ukraine

1277. Macédoine du Nord

1278. Serbie

1279. Silicium Métallurgique MG-Si

1280. kg CO2-eq/ kg

1281. 16,77

1282. 11,36

1283. 16,53

1284. 11,24

1285. 12,44

1286. 14,91

1287. 12,21

1288. 6,72

1289. 10,85

1290. 15,33

1291. 15,22

1292. polySi, Siemens process

1293. kg CO2-eq/ kg

1294. 84,12

1295. 49,68

1296. 82,59

1297. 48,91

1298. 56,57

1299. 72,31

1300. 55,12

1301. 20,15

1302. 46,44

1303. 78,09

1304. 74,27

1305. Réalisation du Lingot, mono

1306. kg CO2-eq/ kg

1307. 42,85

1308. 27,10

1309. 42,15

1310. 26,75

1311. 30,25

1312. 37,45

1313. 29,59

1314. 13,61

1315. 25,62

1316. 38,64

1317. 38,34

1318. Réalisation du lingot, multi

1319. kg CO2-eq/ kg

1320. 8,53

1321. 5,08

1322. 8,38

1323. 5,01

1324. 5,77

1325. 7,35

1326. 5,63

1327. 2,13

1328. 4,76

1329. 7,28

1330. 7,54

1331. Réalisation du lingot, monolike

1332. kg CO2-eq/ kg

1333. 10,83

1334. 7,38

1335. 10,67

1336. 7,31

1337. 8,07

1338. 9,65

1339. 7,93

1340. 4,43

1341. 7,06

1342. 9,91

1343. 9,84

1344. Réalisation de la brique

1345. kg CO2-eq/ kg

1346. 1,86

1347. 1,27

1348. 1,83

1349. 1,25

1350. 1,38

1351. 1,66

1352. 1,36

1353. 0,76

1354. 1,21

1355. 1,70

1356. 1,69

1357. Fabrication des plaquettes mono

1358. kg CO2-eq/ m2

1359. 8,00

1360. 5,56

1361. 7,89

1362. 5,50

1363. 6,05

1364. 7,16

1365. 5,94

1366. 3,46

1367. 5,33

1368. 7,15

1369. 7,30

1370. Fabrication des plaquettes multi/ monolike

1371. kg CO2-eq/ m2

1372. 7,72

1373. 5,30

1374. 7,61

1375. 5,24

1376. 5,78

1377. 6,89

1378. 5,68

1379. 3,22

1380. 5,07

1381. 7,52

1382. 7,03

1383. Réalisation des cellules

1384. kg CO2-eq/ m2

1385. 41,10

1386. 28,78

1387. 40,55

1388. 28,51

1389. 31,24

1390. 36,87

1391. 30,72

1392. 18,22

1393. 27,62

1394. 37,82

1395. 37,57

1396. Verre

1397. kg CO2-eq/ kg

1398. 1,09

1399. 1,04

1400. 1,09

1401. 1,03

1402. 1,05

1403. 1,07

1404. 1,04

1405. 0,99

1406. 1,03

1407. 1,08

1408. 1,07

1409. Verre trempé

1410. kg CO2-eq/ kg

1411. 0,06

1412. 0,05

1413. 0,06

1414. 0,05

1415. 0,06

1416. 0,06

1417. 0,05

1418. 0,05

1419. 0,05

1420. 0,08

1421. 0,06

1422. Encapsulant (EVA ou équivalent)

1423. kg CO2-eq/ kg

1424. 3,53

1425. 3,20

1426. 3,52

1427. 3,20

1428. 3,27

1429. 3,42

1430. 3,26

1431. 2,92

1432. 3,17

1433. 3,16

1434. 3,44

1435. Feuille face arrière (PET ou équivalent)

1436. kg CO2-eq/ kg

1437. 4,22

1438. 3,89

1439. 4,21

1440. 3,89

1441. 3,96

1442. 4,11

1443. 3,95

1444. 3,61

1445. 3,86

1446. 4,18

1447. 4,13

1448. Feuille face arrière (PVF)

1449. kg CO2-eq/ kg

1450. 22,33

1451. 20,95

1452. 22,27

1453. 20,92

1454. 21,22

1455. 21,85

1456. 21,17

1457. 19,77

1458. 20,82

1459. 22,46

1460. 21,93

1461. Module cristallin

1462. kg CO2-eq/ m2 module

1463. 8,05

1464. 6,20

1465. 7,97

1466. 6,16

1467. 6,57

1468. 7,42

1469. 6,49

1470. 4,61

1471. 6,03

1472. 7,56

1473. 7,52

1474. Fabrication module a-Si

1475. kg CO2-eq/ m2 module

1476. 64,82

1477. 41,09

1478. 63,77

1479. 40,57

1480. 45,84

1481. 56,69

1482. 44,84

1483. 20,76

1484. 38,86

1485. 58,50

1486. 58,03

1487. Fabrication module CdTe,

1488. kg CO2-eq/ m2 module

1489. 73,32

1490. 44,72

1491. 72,05

1492. 44,09

1493. 50,44

1494. 63,52

1495. 49,24

1496. 20,21

1497. 42,03

1498. 65,71

1499. 65,14

1500. Fabrication module CIGS

1501. kg CO2-eq/ m2 module

1502. 140,33

1503. 80,11

1504. 137,65

1505. 78,78

1506. 92,16

1507. 119,68

1508. 89,62

1509. 28,49

1510. 74,45

1511. 124,29

1512. 123,10

1513. Etape de fabrication/ Matériau

1514. Unité

1515. Autre pays d'Europe

1516. Autre pays du Monde

1517. Silicium Métallurgique MG-Si

1518. kg CO2-eq/ kg

1519. 8,60

1520. 12,67

1521. polySi, Siemens process

1522. kg CO2-eq/ kg

1523. 35,29

1524. 58,03

1525. Réalisation du Lingot, mono

1526. kg CO2-eq/ kg

1527. 19,07

1528. 30,92

1529. Réalisation du lingot, multi

1530. kg CO2-eq/ kg

1531. 3,00

1532. 5,92

1533. Réalisation du lingot, monolike

1534. kg CO2-eq/ kg

1535. 5,63

1536. 8,22

1537. Réalisation de la brique

1538. kg CO2-eq/ kg

1539. 0,96

1540. 1,41

1541. Fabrication des plaquettes mono

1542. kg CO2-eq/ m2

1543. 4,11

1544. 6,15

1545. Fabrication des plaquettes multi/ monolike

1546. kg CO2-eq/ m2

1547. 4,51

1548. 5,88

1549. Réalisation des cellules

1550. kg CO2-eq/ m2

1551. 22,51

1552. 31,77

1553. Verre

1554. kg CO2-eq/ kg

1555. 1,01

1556. 1,05

1557. Verre trempé

1558. kg CO2-eq/ kg

1559. 0,07

1560. 0,06

1561. Encapsulant (EVA ou équivalent)

1562. kg CO2-eq/ kg

1563. 2,75

1564. 3,28

1565. Feuille face arrière (PET ou équivalent)

1566. kg CO2-eq/ kg

1567. 3,77

1568. 3,97

1569. Feuille face arrière (PVF)

1570. kg CO2-eq/ kg

1571. 20,75

1572. 21,28

1573. Module cristallin

1574. kg CO2-eq/ m2 module

1575. 5,26

1576. 6,65

1577. Fabrication module a-Si

1578. kg CO2-eq/ m2 module

1579. 29,02

1580. 46,85

1581. Fabrication module CdTe,

1582. kg CO2-eq/ m2 module

1583. 30,17

1584. 51,66

1585. Fabrication module CIGS

1586. kg CO2-eq/ m2 module

1587. 49,46

1588. 94,72

1589. ».

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  • Arrêté du 6 octobre 2021
    Divisions : Art. ANNEXE 6 BIS ; Art. ANNEXE 6 ter ; Art. ANNEXE 6 quater

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  • Arrêté du 6 octobre 2021
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