Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 24 mars 2025
IdentifiantLEGIARTI000051411843
Texte parentLEGITEXT000051411839
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 mars 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'annexe 2 de l'arrêté du 4 mars 2025 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
«
2. Republication
3. 0595876S
4. Institut d'études politiques de Lille
5. 1
6. 0692459Y
7. Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
8. 1
9. 0442953W
10. Université de Nantes
11. 1
12. 9830445S
13. Université de la Nouvelle-Calédonie
14. 1
15. 0511296G
16. Université de Reims
17. 1
18. 0301911P
19. Nîmes université
20. 2
21. 0912408Y
22. Université Paris-Saclay
23. 1
24. Total général
25. 8
26. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 4 mars 2025 : art. null
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