Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 mars 2025
IdentifiantLEGIARTI000051412355
Texte parentLEGITEXT000051412353
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 mars 2025Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 17 septembre 2003 susvisé, à la rubrique « nom de musée », en face de la ligne du département de l'Yonne, commune de Vézelay, les mots : « musée Zervos » sont remplacés par les mots : « musée départemental d'art moderne, collection Zervos, Vézelay ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 septembre 2003 : art. 1
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