Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe III du même arrêté est ainsi modifiée : 1° Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes : « 2. Un suivi des acquis scolaires de l'élève qui mentionne, pour chaque enseignement du volet 3 de l'annexe 3 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé (programmes du cycle 4) et, le cas échéant, chaque enseignement facultatif mentionné à l'article 7 de l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège :
2. «-les principaux éléments du programme du cycle travaillés durant la période ; «-les acquisitions, progrès et difficultés éventuelles de l'élève ; «-en classes de cinquième et de quatrième, la note de l'élève ou tout autre positionnement de l'élève au regard des objectifs d'apprentissage fixés pour la période ; «-en classe de troisième, la note de l'élève. » ;
3. 2° Le 3 et le 7 sont supprimés ; 3° Au 5, après les mots : « parcours d'éducation artistique et culturelle, », sont insérés les mots : « du parcours éducatif de santé, ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 31 décembre 2015
Divisions : Art. Annexe III