Arrêté du 21 janvier 2025 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 14 avril 2025.

TexteArrêté du 21 janvier 2025

IdentifiantLEGIARTI000051459946

Texte parentLEGITEXT000051459893

Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 janvier 2025 (version du 14 avril 2025)Légifrance →

1. Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bretagne.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.