Arrêté du 26 octobre 2004 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 11 novembre 2004.

TexteArrêté du 26 octobre 2004

IdentifiantLEGIARTI000051461817

Texte parentLEGITEXT000051461814

Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 octobre 2004 (version du 11 novembre 2004)Légifrance →

1. Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 îlot du Trévors » (zone de protection spéciale FR5310054) l'espace délimité sur la carte au 1/50 000 ci-jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département du Finistère : Lampaul-Ploudalmezeau, Landeda et Saint-Pabu.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.