Arrêté du 26 octobre 2004 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 11 novembre 2004.

TexteArrêté du 26 octobre 2004
IdentifiantLEGIARTI000051461816
Texte parentLEGITEXT000051461814
Référencearticle 2 de l'arrêté du 26 octobre 2004 (version du 11 novembre 2004)Légifrance →

1. La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 îlot du Trévors » figure en annexe au présent arrêté.

2. Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture du Finistère, à la direction régionale de l'environnement de Bretagne et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

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