Arrêté du 26 octobre 2004 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 avril 2025.

TexteArrêté du 26 octobre 2004
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000051465037
Texte parentLEGITEXT000051461814
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 26 octobre 2004 (version du 14 avril 2025)Légifrance →

1. ANNEXE À L'ARRÊTÉ DE DÉSIGNATION DU SITE NATURA 2000 FR5310054- « ILOT DU TRÉVORS »

2. (Zone de protection spéciale)

3. Liste des espèces d'oiseaux justifiant cette désignation

4. 1. Liste des espèces d'oiseaux figurant sur la liste arrêtée le 16 novembre 2001 justifiant la désignation du site au titre de l'article L. 414-1-II (1er alinéa) du code de l'environnement


Oiseaux

A138

Gravelot à collier interrompu, Gravelot de Kent

Charadrius alexandrinus

A192

Sterne de Dougall

Sterna dougallii

A193

Sterne pierregarin

Sterna hirundo

A863

Sterne caugek

Thalasseus sandvicensis

5. 2. Liste des autres espèces d'oiseaux migrateurs justifiant la désignation du site au titre de l'article L. 414-1-II (2e alinéa) du code de l'environnement


Oiseaux

A017

Grand Cormoran

Phalacrocorax carbo

A018

Cormoran huppé

Phalacrocorax aristotelis

A130

Huîtrier pie

Haematopus ostralegus

A183

Goéland brun

Larus fuscus

A184

Goéland argenté

Larus argentatus

A187

Goéland marin

Larus marinus
Nota : Les listes des espèces d'oiseaux visées à l'article 2 de l'arrêté du 21 janvier 2025 peuvent être consultées aux préfectures des départements concernés, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche. Elles sont également consultables et téléchargeables sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'histoire naturelle à l'adresse internet suivante : https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051465037, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.